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1 835 résultats pour « Collantier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100219_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

rédigé le selon lesquelles se serait glissé sous son bureau sans attendre qu'elle en dégage les jambes, pour atteindre la poubelle, ou serait passé derrière elle en ralentissant son mouvement et en se collant

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

Les Beaux Cailloux, COLLANTIER, Christophe, Alexis

SIREN 509789640Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

25/10/2023

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Ventes et cessions

LIBRAIRIE DU MARCHE, COLLANTIER, MARCEAU, Pierre Grégoire, Jeannine Paulette, MALVICHE

SIREN 518154091GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

11/12/2009

Voir →

Créations

SCI FAMILLE COLLANTIER

SIREN 512824442GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

14/06/2009

Voir →

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158971

Admin. suprême

2 novembre 2015

2 novembre 2015

Colpitis and varicose disease of the lower extremities were mentioned as resultant illnesses.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-494270-495554

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

Italie (n°   56094/00) (plus de 10 ans et 11   mois pour deux degrés de juridiction et toujours pendante au 13 janvier 2000) 12 000 EUR 2 000 EUR 60)     Colasanti c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ée in solidumc/M. X

6253cd0cbd3db21cbdd9222e

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

compris celle du four, le gaz n'est pas parvenu au four du fait de : o La corrosion du déclencheur o La fuite majeure avant l'entrée dans le four -Le gaz propane s'est répandu dans les fonds, en coulant

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2707540-2967154

Admin. suprême

24 avril 2009

24 avril 2009

    In the third case the applicants, Andrea Borgo, Davide Carbonara, Andrea Fantoni, Domenico Giordani and Daniela Colasanti, are Italian nationals who were born between 1966 and 1974 and live

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c1051bbf9fd47c90a135f0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

indiquant qu'il est techniquement aisé de reconstituer au même endroit le plancher qui a été démoli, soit avec des solives en bois ancrées dans les murs sur lesquelles pourra reposer un enfustage, soit en coulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d16f

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

l'existence de désordre au motif qu'il n'y a pas de traces d'humidité, mais l'expert a expliqué que les traces ne sont pas visibles car l'eau suit un circuit intérieur suivant les pièces de la charpente et coulant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005240710

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

         26308/11 13/04/2011 Dante CONCEZIO 29/05/1961 Calcarola               26329/11 13/04/2011 Claudio COLANTONI

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

6a0f4a20cdc6046d477b1329

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Gabrielle SAMAT, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 3] Non représentée par avocat Mutuelle Nationale des Fonctionnaires des Collecti

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450359.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

D'autre part, s'il résulte de l'instruction que des documents de campagne ont été déposés dans la permanence parlementaire de Mme I et que cette dernière a pu y rencontrer ses colistiers, il n'est toutefois

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:446953.20211004

Admin. suprême

4 octobre 2021

4 octobre 2021

D'autre part, il résulte de l'instruction que Mme O, colistière de M. J, a produit des documents indiquant qu'elle résidait dans la commune au 1er janvier 2020.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450959.20211122

Admin. suprême

22 novembre 2021

22 novembre 2021

aurait participé à la campagne en imprimant des plans par bureau pour les opérations de distribution de propagande électorale ans les boîtes aux lettres, en se prévalant du message adressé par une colistière

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206511_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

D’une part, aux termes de l’article L. 2111-9 du code général de la propriété des personnes publiques : « Les limites des cours d'eau domaniaux sont déterminées par la hauteur des eaux coulant à pleins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a0

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

Y... l'intérieur, en évidence entre les deux rangées de sièges, les gendarmes constataient la présence d'une corde de rappel pourvue d'un noeud coulant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867da

Appel

7 février 2003

7 février 2003

renouvelée depuis le matin et qui, à 14h30, contenaient une eau souillée, grasse présentant des matières visqueuses en suspension, dans le local de stockage des produits finis, des fuites d'eau coulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869e1

Appel

7 février 2003

7 février 2003

renouvelée depuis le matin et qui, à 14h30, contenaient une eau souillée, grasse présentant des matières visqueuses en suspension, dans le local de stockage des produits finis, des fuites d'eau coulant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1e

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES A la suite de la constatation judiciaire de la profonde mésentente des deux associés à parts égales de la société civile professionnelle DESTOUESSE-COLMANT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00424

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

travail ; ALORS, DE CINQUIEME PART, QUE la Société KEOLIS LYON a soutenu dans ses conclusions d'appel que Monsieur X... ne remplissait pas les critères érigés par l'avenant n° 1 de la Convention Collecti

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2014457_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

COULANT La République mande et ordonne au ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargé des Comptes publics, en ce qui le concerne

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2018482_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

COULANT La République mande et ordonne au ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle