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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69c58f38cdc6046d47147a41
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° RG 25/00588 - N° Portalis DB2M-W-B7J-D4PI EXPOSÉ DES FAITS Par contrat de vente conclu entre les parties au mois de novembre 2021, Mme, [T], [Q] a cédé un cheval de race selle français, immatriculé
Source officielleService des référés
6585e2ae638cf45b25ce6ae4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La SCI CHEVAT 15 demande au juge des référés de : Déclarer la SCI CHEVAT 15 recevable et bien fondée en ses demandes,Débouter la société DIB NAILS de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions,Constater
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201648
16 septembre 2010
16 septembre 2010
(portant distinctement casaque et toque jaunes, et le cheval de M.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276ea
26 septembre 2007
26 septembre 2007
tué sur le coup ; qu'il appartenait à Dominique X..., exploitant agricole, qui élève, sur une propriété familiale de cent vingt-neuf hectares, quatre-vingt-dix bovins, deux cents moutons et soixante chèvres
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022513076
19 juillet 2010
19 juillet 2010
pendant trois mois aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française d'équitation, d'autre part, la sanction de l'interdiction de faire participer le cheval
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc4c2799a9057d5dcff4
5 mai 2022
5 mai 2022
dans la région parisienne afin d'emmener trois cheveaux à la clinique vétérinaire.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303468_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de la fédération française d'équitation (FFE) du 16 août 2023 ne procédant pas à la sélection du couple qu'il compose avec son cheval
Source officielle7ème chambre
DTA_2204353_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
commune de Lyon, le cas échéant in solidum avec l'État et/ou la métropole de Lyon à lui verser, en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de la décision de fermeture de la rue Chavanne
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f270
11 octobre 2022
11 octobre 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Madame [D] [F] est propriétaire de 4 chevaux et sa fille Madame [X] [J] d'un cheval.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae8979
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ayant des cartes sous format papier, à procéder aux modifications informatiques nécessaires sur le site de l'institut français du cheval et de l'équitation afin que le propriétaire n°1 du cheval soit
Source officielle2ème chambre
DTA_2302716_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
1731, 1778, 1900, 1902, 1904, situées 972 chemin de Maracabre, en zone N du PLU, sur le territoire de la commune. 2.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005279_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
lors de la manifestation publique organisée par la commune de Baillargues le 18 mars 2018, elle a été percutée au niveau du genou droit par des barrières métalliques en raison de l'emballement de deux chevaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00573
10 avril 2018
10 avril 2018
Z... , - La société Chen, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 13 mars 2017, qui, pour travail dissimulé et emploi d'étrangers non munis d'une autorisation de travail, a
Source officielleChambre des Référés
66883e83342d338c20d39dc8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
HOTEL DES CHEVAU-LEGERS C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85ddc
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Maître CHAVANE DE DALMASSY, ès-qualité de liquidateur de Guy X... a fait assigner Guy X..., Michèle X..., Juliette et Laurent X... et madame Y... aux fins d'obtenir la nullité du testament sur le fondement
Source officielle1ère Chambre
5fca63887cb24b4bb93e8447
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Ce chemin de [Localité 34] court sur une ligne de crête parallèle au tracé du chemin litigieux et les deux sont séparés par un [Localité 35] cultivé ; d'autres propriétaires exploitent des terres sur le
Source officielleciv2
6137236fcd58014677409ba2
20 janvier 2000
20 janvier 2000
Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 avril 1998), qu'une collision s'est produite, sur un chemin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C300966
24 octobre 2007
24 octobre 2007
l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 octobre 2006), rendu en matière de référé, que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 12 rue du Cheval
Source officielleciv2
60794bf99ba5988459c445ef
28 janvier 1981
28 janvier 1981
CIVIL DANS LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMPETITION CHAQUE FOIS QU'IL Y A TRANSGRESSION INVOLONTAIRE DES REGLES DU JEU OU ASSIMILEES; QUE L'ARRET QUI CONSTATE TOUT A LA FOIS UNE FAUTE D'ALLURE INITIALE DU CHEVAL
Source officielleciv2
60794c0e9ba5988459c44858
9 juillet 1981
9 juillet 1981
POUR LE PRIX DE VENTE DE PLUSIEURS CHEVAUX A OBTENU DU JUGE L'AUTORISATION DE FAIRE DES SAISIES CONSERVATOIRES SUR LES FACULTES MOBILIERES DE SON DEBITEUR A CHARGE POUR LUI D'INTRODUIRE L'INSTANCE AU FOND
Source officiellePage 82 sur 569