Dieu, après avoir pourtant relevé que « la société Hyundai avait ajusté les objectifs commerciaux de cette société, afin de tenir compte de la mise en place du bonus-malus et de la redéfinition de la carte

pourrait bénéficier de soins médicaux équivalents à ceux qui lui sont prodigués en France ; qu'en tout état de cause, Phaïthoon X... se maintenait en France pour se livrer à un trafic de fausses cartes

Jean-Michel X... coupable du chef du délit de fraude fiscale et l'a condamné, en conséquence, à titre de peine principale, à l'interdiction pour une durée de trois ans d'émettre des chèques et d'utiliser des cartes

commis aucun acte de discrimination en exigeant un certificat médical levant les doutes sur son état réel de santé ; que, certes, lors du second vol du 14 décembre 2001, où Jean X... disposait d'une carte

la résiliation du contrat d'assurance entre Nancy Z... et la société Axa a eu lieu en conformité avec les articles L .113-2 et L. 113-16 du Code des assurances" ; que, certes, comme titulaire de la carte

s'élargit de manière à former une baie qui se confond avec la mer, quelles que puissent être d'ailleurs, en amont de l'embouchure, l'altération et la déformation des rives ; qu'en l'espèce, il ressort des cartes

considérée et la quantité de carburant effectivement livrée pendant cette période - étant précisé que le carburant acheté par les chauffeurs de la société Stan leur était fourni sur présentation de cartes

difficultés qu'elle rencontrait, après son divorce, pour obtenir paiement d'un arriéré de pension alimentaire et parvenir à la liquidation de la communauté ; que la prévenue remit ainsi à Colette Y... une carte

afin d'obtenir, d'une part, communication des motifs de la décision implicite de refus de renouvellement de son titre de séjour et, d'autre part, un récépissé de la première demande de carte

Toutes les tables sont dressées avec des serviettes en papier, des couteaux et des fourchettes en inox et une carte des menus est posée sur chaque table.

A... avait fait valoir non seulement que le carter de protection du tour "Colchester" sur lequel il travaillait au moment de l'accident était inutilisable, mais encore qu'il était insuffisant eu égard

ordinateur pour ouvrir un site internet de rencontres à caractère sexuel alors qu'il possédait déjà un ordinateur destiné à cet usage ; qu'il est plus facile et habituel de payer un tel achat par chèque ou carte

attaqué que Philippe X... s'est borné à déclarer s'être rendu au magasin Intermarché de Prades le 23 novembre 2002, avoir eu l'intention d'y acheter des jeux vidéo et, constatant qu'il avait oublié sa carte

lesquelles cette personne a fait des déclarations contradictoires, il est certain que Darcourt s'est arrêté à La Rochelle avant de regagner Rennes ; qu'il était accompagné de Mme Y..., dont les relevés de carte

téléphone, de l'établissement du contrôle des stocks, de la tenue des fichiers "fournisseurs-articles", de la détection des erreurs et de leur redressement, de la collaboration à l'établissement de la carte

son horaire effectif suffisait à confirmer l'existence d'un contrat de travail à temps partiel; que l'on ne peut suivre un tel raisonnement, dans la mesure où il ne s'agit pas ici d'un travail à la carte

[F] seul propriétaire de la jument « Yellow Light », de lui ordonner de délivrer la carte d'immatriculation de l'animal, d'ordonner la publication du jugement et d'allouer à M.

U..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2015, qui, pour détention de bien ou instrument destiné à la contrefaçon de carte de paiement ou de retrait