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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047598847
9 janvier 2023
9 janvier 2023
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE CANON FRANCE S.A.S
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301266_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 1er juin 2023 à 10h30, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Lopes, pour le
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301765_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 3 août 2023 à 15h00, en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302652_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 octobre 2023 à 16h, en présence de Mme Caloone, greffière : -le rapport de Mme Duchesne, magistrate désignée ; - les observations de Me Ortego
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400922_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 16 avril 2024 à 11h00 en présence de Mme Caloone, greffière d'audience.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043526125
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Accord triennal 2020-2023 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société Canon France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043526173
4 décembre 2020
4 décembre 2020
AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE CANON FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052077375
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société Canon Bretagne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046384440
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Accord collectif portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société Canon Bretagne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037000128
6 avril 2018
6 avril 2018
Révision de l'accord collectif du 25 octobre 2016 sur la GPEC à Canon Bretagne : mise en place du congé de fin de carrière (CFC)
Source officiellecr
61372523cd5801467741b499
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Boitard, un petit revolver sans marque, un fusil de chasse à crosse et canon scié de calibre 12, n° MP 222 de marque Recula, dix cartouches de calibre 12 de marque Veri, trente-trois cartouches de 7,65
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2002079_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A B, afin de se prononcer sur les désordres qui affectent le complexe sportif du campus Carlone à Nice et notamment de la piscine Fielding et leurs incidences, au contradictoire et en présence de l'université
Source officielle8ème Chambre
DTA_2407260_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 17 mai et 2 décembre 2024, Mme A C, représentée par Me Caron, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050386577
23 février 2022
23 février 2022
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de Canon France SAS
Source officiellecr
à connaître des poursuitesc/Cédric X
6079a8d69ba5988459c4f161
10 mai 2000
10 mai 2000
Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la chambre d'accusation ayant à connaître des poursuites contre Cédric X..., mineur de 18 ans au moment des faits, était composée de Mme Caron
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88dfa
24 novembre 2006
24 novembre 2006
Drouot75002 PARISprise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègereprésentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - N du dossier 05000697plaidant par Me FAUGERAS-CARON
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce56
18 mars 1997
18 mars 1997
des magistrats du tribunal", après avoir évoqué les affaires "complaisamment relatées dans la presse", notamment l'affaire C..., et déploré l'inaction de la Chancellerie face "à cette campagne de calomnies
Source officielleChambre 1-7
68f1d9139abd0e067a21944f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
* 1 CANON IRS030 s/n: GNM81749. * 3 CANON IR2025 s/n; KWT05669, KWT09829, KWTO9265. * 3 MAC BOOK PRO 13 pouces * 1 IMAC s/n : DGKSPHYNGG7F.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9c
27 avril 2017
27 avril 2017
Par déclaration au greffe du tribunal de grande instance de MONTPELLIER du 06 décembre 2016, Maître CARON a fait connaître sa volonté d'interjeter appel de ladite ordonnance.
Source officielle9ème chambre
DTA_2403357_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Caron La présidente signé N. BoukhelouaLa greffière, signé B.
Source officiellePage 82 sur 715
CALLONEGO, Clement, CALLONEGO
30/01/2026
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CALLONEGO, Clement
11/01/2026
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LE CALLONEC, Yvan
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - Liquidateur : SELAS CLEOVAL, 14 Bld de la Paix Immeuble Artémis, 56000 VANNES - Avis de dépôt des créances au tribunal judiciaire de Vannes où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication, par déclaration au greffe remise contre récépissé ou adressée par LRAR - N° RG : 24/00011
07/12/2025
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LE CALLONEC, Charlène
18/11/2025
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SCI CALLONE
03/01/2025
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