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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
615e0e68c25a97f0381f5626
12 juin 2014
12 juin 2014
l'audience par Me Véronique DANDREL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0070 INTIMÉS Monsieur LE TRÉSORIER PRINCIPAL DU [Localité 1] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric BURET
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4de
26 janvier 2011
26 janvier 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nicole BURKEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616243c71217cad6c01649de
3 juillet 2013
3 juillet 2013
E0177 INTIMÉ DEMANDEUR A L'EVOCATION Monsieur [H] [P] Mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur [Y] [A] [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric BURET
Source officielleChambre 4-8
63465909c024d1adffef7459
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Rôle N° RG 21/07319 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHOXQ URSAFF [Localité 5] C/ CENTRE HOSPITALIER [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - URSSAF [Localité 5] - Me Franck BUREL
Source officielleChambre civile section A
69f19d40cdc6046d47ee2133
28 avril 2026
28 avril 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 2 mars 2026, Mme Clerc, président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Faivre , conseiller , assistées de Mme Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Jean - Yves Pourret, conseiller Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 8 septembre 2025, M. Pourret a été entendu en son rapport.
Source officielleChambre civile section A
697b0b68cdc6046d471248d8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 25 novembre 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats
Source officielleChambre civile section A
697b0c03cdc6046d47125236
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 25 novembre 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3447
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[F] Pourret, conseiller, Assistés lors des débats de [V] Burel, greffier, en présence de [S] [U], greffier stagiaire DÉBATS : A l'audience publique du 22 septembre 2025, Madame Faivre a été
Source officielle1ere Chambre
63c79b62da31367c908eb64b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Desgouis , vice président placé chargé du rapport, assisté de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats en leurs observations, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions
Source officielle1ere Chambre
652f78d7b0532083189959eb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
651d02e4fe8d588318c1adab
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2023, Mme Blatry, faisant fonction de président en présence de Mme Lamoine conseiller chargé du rapport, assistées de Madame Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
64bb73370d42fcd969e7ce91
21 juillet 2023
21 juillet 2023
2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 03 juillet 2023, prorogé au 21 juillet 2023,, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
642e63ca826f3a04f5216827
4 avril 2023
4 avril 2023
Lionel Bruno, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 31 janvier 2023 monsieur Lionel Bruno, conseiller chargé du rapport, assisté de Anne Burel, greffier, en présence de Catherine Silvan
Source officielleChambre civile section A
69e85df5cdc6046d47195918
21 avril 2026
21 avril 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 3 mars 2026, Mme Faivre, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats en leurs observations
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f45c2cfc5a084ac911
9 avril 2024
9 avril 2024
Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 20 février 2024, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f95c2cfc5a084ac96d
9 avril 2024
9 avril 2024
Richard Garcia-Bosch de Morales, président du tribunal supérieur d'appel de Saint -Pierre et Miquelon, magistrat en formation Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A
Source officielle1ere Chambre
6707701381e733ee26982ded
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 juin 2024, Madame Lamoine Conseiller chargée du rapport, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6707701381e733ee26982def
8 octobre 2024
8 octobre 2024
président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller Mme Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 juin 2024 Madame Lamoine Conseiller chargé du rapport, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc79
1 octobre 2024
1 octobre 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 18 juin 2024, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officiellePage 82 sur 161
BUREL, Véronique, JAFFRÈS
14/07/2026
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BUREL, Mireille
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 07 Janvier 2025 - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00442
12/07/2026
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BUREL PAYSAGE
05/07/2026
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S.A.S.U. BUREL
05/07/2026
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BUREL, Emilie, Marie, Jacqueline
03/07/2026
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