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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2502841_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502842_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2503397_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2513140_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515217_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2501950_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Brossier et les observations de Me Gilbert, avocat, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2501951_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Brossier et les observations de Me Merienne, avocat, pour Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2505777_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Brossier et les observations de Me Carmier, avocat, pour et en présence de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506595_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2026. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2507017_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601198_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603006_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304009_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301376_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 25 avril 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301614_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301814_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301833_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301838_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301841_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301844_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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