DE BOISLAVILLE Me Arnaud LETICHE Formule exécutoire le : à Me Charlotte DE BOISLAVILLE Me Arnaud LETICHE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Madame [P] [L] Greffier : Madame Angélique

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Angélique

aux autres indivisaires le prix et les conditions de la cession projetée ", et que, selon le second, la cession opérée au mépris de ces dispositions est nulle ; Attendu que les époux Paul X... et Angèle

président de la cour administrative d'appel de Paris, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée par Mlle Jeanne-Angèle

du décret n° 85-1390 du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, qu'après l'ouverture du redressement judiciaire de la société Concept Transport et la désignation de la SCP Perney-Angel

juillet 2013, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie du constat de cambriolage établi le 3 janvier 2007 au domicile de sa mère, Madame XXX Angèle

Angelo X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 3 mars 2016, qui, dans la procédure suivie contre M.

Angelo X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes des parties ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le

Angelo X..., demeurant ..., Le Bretagne, 06000 Nice, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 décembre 1997, où étaient présents : M.

Angélo X... A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

27/08/2010 Umberto Ganza 19/06/1936 24/10/2018 04/12/2018 2 175 2 500 100   50368/10 27/08/2010 Alberto De Giovanetti 02/12/1938 24/10/2018 04/12/2018 6 758 5 000 100   51037/10 27/08/2010 Angela

2001), qu'à compter de 1968, il a été construit, sous couvert de cinq sociétés, un groupe d'immeubles situé en bord de mer, l'une de ces sociétés, la Société yacht club international Marina Baie des Anges

Elle soutient que : elle est entrée en France, non pas pour demander l’asile, mais du fait d’un cas de force majeure en raison des feux de forêt à Los Angeles ; elle a déposé plainte pour blessure involontaire

PERNEY & ANGEL ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société FROILABO ayant son siège 49/51 avenue du Président Salvador Allendé 77100 MEAUX représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué

Pierre X... né le 26 juin1938 à SAINT ANGEL (63) ... 63410 MANZAT Mme Aimée X... née le 7 août 1942 à SAINT ANGEL (63) ... 63200 RIOM M.

/1958 ASTI 8 Pierluigi ALBERTINI 16/05/1967 TROFARELLO (TO) 9 Luigi ALEARDI 05/09/1972 PREGANZIOL (TV) 10 Rocco ALESSIO 08/02/1967 TORINO 11 Claudio AMATO 16/10/1965 MONTE SAN VITO (AN) 12 Giorgio ANGELINO

B... par précédent jugement du 5 mai 2008 pour l'entretien et l'éducation de l'enfant commun Angélique.

ANGEL HAZANE DUVAL Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 APPELANTE : d'un jugement