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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8649ba5988459c4d14c
27 mars 1996
27 mars 1996
supérieur à 80 m3/seconde, de porter leur débit, dans un délai de 3 ans à compter de cette dernière date, au quart du vingtième du module, soit 1/80e du module, sans qu'il soit nécessaire d'obtenir au
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451631.20220218
18 février 2022
18 février 2022
Il résulte de ce qui précède que les sociétés Modul et CM-CIC Lease ne sont pas fondées à demander l'annulation du jugement qu'elles attaquent. 6.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100182_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
B un coefficient final de modulation individuelle de l'indemnité spécifique de service de 1,042 et une dotation finale de 6 789,20 euros au titre de l'année 2019. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100381_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
En ce qui concerne la légalité de la note du 13 décembre 2019 fixant le coefficient de modulation individuel au titre de l'année 2018 : 5.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01699_20230222
22 février 2023
22 février 2023
C a présenté le 27 janvier 2021 un recours gracieux tendant à l'augmentation de ce coefficient de modulation. Saisi par M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2326950_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Dans le cadre de ce marché, la société Eksaé a livré le 9 mai 2023 un module de certification et application du droit standard (module CAD).
Source officielle2ème chambre
DTA_2300629_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 19 décembre 2022, l'attribution d'un montant de 750 euros au titre de la modulation de l'indemnité de fonctions et d'objectifs (IFO) lui a été notifiée.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008254368
19 juillet 2006
19 juillet 2006
supérieur de l'audiovisuel du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-261 du 21 avril 1998 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602583_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
application de l’article 5 de son règlement écrit ; - le motif tiré de ce que l’activité d’éco-pâturage ne peut être considérée comme une activité agricole et que la justification du choix du nouveau modèle
Source officielleChambre 1 A
626b816cd1fb03057d9a50d2
27 avril 2022
27 avril 2022
Faute de renouvellement, ce dessin et modèle est expiré.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdaff16f9ac5a932a6771ad
26 avril 2019
26 avril 2019
P... établit que le planning indicatif pour la période de modulation du 1er juin 2013 au 31 mai 2014 lui a été envoyé le 22 mai 2013, soit moins de 15 jours avant le début de la période de modulation';
Source officielle1ère chambre
6711fad67603bf88a18848f9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
par la cour par arrêt frappé d'opposition du 15 décembre 2022 au motif que le crédit affecté dont ils demandaient l'annulation d'un montant de 17 400 euros avait été souscrit non pour l'achat de 36 modules
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100183_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Les personnes titulaires du baccalauréat "services aux personnes et aux territoires" sont dispensées des modules de formation 1, 4, 7 et 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
21 novembre 2007
060, -dire et juger que la société FROMAGERIE BADOZ s'est rendue coupable de contrefaçon des modèles français de coupelle et couvercle déposés no 984393 ainsi que du modèle non déposé POC 060, propriété
Source officielleciv1
60794c579ba5988459c45510
16 avril 1991
16 avril 1991
Sur les deux moyen réunis : Attendu que la société Gerber Scientific Products a reproché à la société Isernatic France de mettre en vente des modules qui contrefaisaient les programmes informatiques
Source officielle4ème chambre
DTA_2101464_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Trois contrats ont été conclus, le 22 juillet 2016, pour une durée de quatre ans pour la location de 22 voiturettes de marque Club Car, modèle Précédent, couleur bleu nuit, dont 18 étaient neuves et 4
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11222
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Dispositions relatives au temps partiel modulé (cas particulier des distributeurs) : que le décompte du temps de travail effectué par chaque salarié est récapitulé grâce aux feuilles de route ou bons de
Source officielleChambre 10
69d7f0d9cdc6046d47ae7843
3 avril 2026
3 avril 2026
l'issue des débats par Maxime KOVALEVSKY, Juge, assisté de Deniz AGANOGLU, Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 26 novembre 2020, Monsieur [V] [R] a acquis un lave-linge de marque Whirlpool, modèle
Source officielleContentieux général Proxi
6a1df22ccdc6046d47c1e595
22 mai 2026
22 mai 2026
[C] [V] un crédit affecté d'un montant de 25.611,76 euros, remboursable suivant 84 mensualités à 377,30 euros hors assurance, pour l'acquisition d'un véhicule de marque Peugeot modèle 3008 immatriculé
Source officielleREFERE
69dfb0eccdc6046d475690de
12 juin 2025
12 juin 2025
LES FAITS Monsieur [P] [L] a acquis le 29 mai 2019, auprès de la société TERRA [Localité 2], un véhicule de marque PEUGEOT, modèle 504, au prix de 39.950 € TTC.
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