établissements ayant une activité annexe, visés notamment aux numéros suivants de la nomenclature d'activités et de produits résultant du décret n° 73-1036 du 9 novembre 1973 : 57-10 : commerce de gros épicerie

établissements ayant une activité annexe, visés notamment aux numéros suivants de la nomenclature d'activités et de produits résultant du décret n° 73-1036 du 9 novembre 1973 : 57-10 : commerce de gros épicerie

établissements ayant une activité annexe, visés notamment aux numéros suivants de la nomenclature d'activités et de produits résultant du décret n° 73-1036 du 9 novembre 1973 ; 57-10 : commerce de gros d'épicerie

liasses de consolidation, à l'arrêté des principes comptables du groupe et aux relations avec les commissaires aux comptes du groupe ; qu'elle a également relevé que la société de droit britannique EPIC

cabinet NSK et Me A..., auxquels étaient confiées des prestations distinctes des prestations visées par la convention d'assistance ; qu'en outre, la société requérante faisait valoir que la société EPIC

Patrick X..., SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE, SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE C/ SCI ESPACE CULTUREL

LES EPIS DORES Mme [V] [R] C/ Mme [A] [P] [M] [C] veuve [K] Mme [G] [F] [K] M.

Jean-Claude X..., délégué du personnel, délégué syndical et représentant syndical au comité de l'établissement de Belle-Epine ; 2°) annule pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du

DE L'EPINE LUI A ETE FIXE POUR LE 27 MAI PAR UN INTERNE; QUE M.

[J] [L], [P], [O], né le [Date naissance 1] à Vendôme (41), FRANCE, exerçant une activité d'épicerie ambulante, à Angers (49100).

[Localité 19] non comparante CENTRE JEAN [Localité 34] [Adresse 10] [Localité 16] non comparante EDF SERVICE CLIENT Chez [28] [Adresse 5] [Adresse 26] [Localité 11] non comparante EPIC

A B, gérant de l'épicerie Cosmo Alimentation, demande au juge des référés de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision

sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 14 janvier 2026, par lequel le maire de Charleville-Mézières a interdit aux épiceries

521-2 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 9 octobre 2023 par lequel la préfète de l'Allier a prononcé la fermeture administrative de l'établissement " Moulins Epicerie

RESPECTÉE EN L'ESPÈCE - DROIT D'UN DIRECTEUR D'UN OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION À L'INDEMNISATION CHÔMAGE, AU TITRE DU 3° DE L'ARTICLE L. 351-12 DU CODE DU TRAVAIL RELATIF AUX SALARIÉS D'EPIC

AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F96 Numéro de Procédure collective : 2024RJ271 JUGEMENT DE MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE L'EPI

litige l'opposant : 1°/ à la société PJA, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société L'Epi

EPIC RATP - ACCORD "ECHELON 30"