Z... et toute sa famille se poursuivent sur commission rogatoire ; qu'elles revêtent une complexité particulière, et devront être suivies de nouvelles auditions et confrontations ; qu'il est indispensable

en examen ainsi que tout risque de pression sur la victime, alors que des investigations complexes et des expertises sont en cours, et qu'en prolongement de celles-ci, de nouvelles auditions et confrontations

Y... s'était retranché derrière le refus apparent de l'enfant pour ne pas exercer le droit de visite de la mère et, d'autre part, une confrontation entre l'enfant qui n'avait pas été entendu par le juge

non seulement les déclarations mettant ainsi en cause Henri X... ont été maintenues devant le magistrat instructeur en première comparution, mais, en outre, certaines ont été réitérées lors de confrontations

expliquait "l'incorporation dans le sol de parcelles riveraines de l'assiette du passage comme d'ailleurs au droit de la propriété Y...", sans aucune analyse ni explication, ne serait-ce que par une confrontation

soulignait que l'évolution du recours aux intérimaires suivait l'évolution du nombre de livres à conditionner mais aussi du nombre de commandes, et du nombre de colis expédiés ; qu'en se bornant à confronter

société Servant Soft, sont dépourvus de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1 / qu'il résultait de la lettre de licenciement adressée aux deux salariés que "la société Servant Soft confrontée

Le temps passé et les complications matérielles auxquelles la Sci Seppi a été confrontée font partie intégrante du préjudice qu'elle a subi du fait des carences de son vendeur.

garde à vue cause nécessairement un grief audit mineur, l'avocat ne pouvant accomplir sa mission de défense, qui ne se réduit pas à l'entretien individuel et à l'assistance aux interrogatoires et confrontations

1235-2 et L. 1233-16 du code du travail ; 2°/ que si la société évoquait dans sa lettre d'information sur le motif économique du licenciement les difficultés économiques auxquelles elle était confrontée

cour d'appel a violé l'article 21-2 du code civil ; 2°/ que le devoir de communauté de vie entre époux, qui implique, en principe, que ceux-ci vivent ensemble et aient une relation de couple, ne se confond

X... a ressenti une douleur musculaire au temps et au lieu du travail, qu'il a alerté son chef d'atelier, fût-ce le lendemain, que le certificat médical initial, établi dès le lendemain, a été conforté

commissions perçues entre la date d'entrée en fonction du représentant et celle de la cessation de ses fonctions ; qu'en ne se prononçant pas sur les conclusions du représentant prises sur ce point et confortées

commissions perçues entre la date d'entrée en fonction du représentant et celle de la cessation de ses fonctions ; qu'en ne se prononçant pas sur les conclusions du représentant prises sur ce point et confortées

jugement de validité, de procéder aux significations qui lui permettront de parfaire le transport-cession, à son profit, de la créance saisie-arrêtée ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel, qui confond

demande en dommages-intérêts fondée sur le texte susvisé, se borne à exiger la preuve d'un préjudice moral et matériel résultant d'une faute distincte de celle ayant abouti à la dissolution du mariage, confond

  Thus, at the confrontations on 2 October 1990 the lawyer had excused himself.

n'a pas fait mystère de ce qu'il connaissait préalablement Alain X... rencontré en 1992 et de ce qu'il n'ignorait pas sa position dans la SA Cofinoga ; qu'il a toujours prétendu, hormis lors de la confrontation