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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01732_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02440_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. La société civile immobilière (SCI) AJW Patrimoine, dont M. B D et M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02441_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. La société civile immobilière (SCI) AJW Patrimoine, dont M. B D et M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00901_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, représentant Mme A.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01500_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Le Faou, représentant la SAS Cornilleau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000032374769
6 avril 2016
6 avril 2016
Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; 1.
Source officielle2ème / 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000031596656
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SAS Hôtel Métropole, et à la SCP Jean-Philippe, Caston, avocat de la
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02299_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Manon Leuliet, représentant M. C. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e03e77cdc6046d4764be10
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Madame Chantal WIRQUIN Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Chantal WIRQUIN Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier Signe electroniquement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00103
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Philippe XX..., la somme de 5 092 € 36, M. et Mme Philippe YY..., ainsi que la société Agur, la somme de 5 499 € 75, M.
Source officielle1re chambre sociale
677f67a28c38f76f783032eb
8 janvier 2025
8 janvier 2025
- N° RG F 21/00063 APPELANT : Monsieur [F] [O] né le 01 Janvier 1962 à [Localité 12] (Maroc) de nationalité Marocaine Chez Monsieur [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90b
9 mars 2011
9 mars 2011
née le 21 Octobre 1941 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94995
9 juillet 2020
9 juillet 2020
représentée par Me François-xavier BERNARD de la SCP CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : B... N... [...] [...]
Source officielle1ère Ch. procédure écrite
697c6627cdc6046d4739f030
12 janvier 2026
12 janvier 2026
, directeur marketing, demeurant [Adresse 13] Madame [K] [C] née le 05 Février 1985 à [Localité 41] de nationalité Française, psychologue, demeurant [Adresse 15], représentés par Maître François-philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01008
5 mai 2011
5 mai 2011
Xavier Y... et au Cabinet A...& B...avec lequel, le 21 janvier 2003, elle a conclu un contrat de collaboration pour une durée indéterminée et moyennant une rémunération nette mensuelle qui passait de 7
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7da157826b344597666
15 janvier 2024
15 janvier 2024
/02563 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRYF 15 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS Me Jean-jacques BERTIN Me David BONNAN la SELEURL CABINET SBA la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE
Source officielleChambre 3
68e42309681ed727f2a59525
2 octobre 2025
2 octobre 2025
barreau de STRASBOURG (plaidant) [Z] [H] Né le 28 septembre 1981 à [Localité 13] (67) demeurant [Adresse 6] représenté par Me Pierre LOMBARD, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN (postulant) et par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
6892e41abf535a2d228f967c
5 août 2025
5 août 2025
Philippe MAUREL et M. Cédric SAUNIER, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110406
9 juin 2017
9 juin 2017
Meunier, Patrick Y..., Xavier C... , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163874d947dd77ae6de0418
8 décembre 2010
8 décembre 2010
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 25] [Adresse 24] [Localité 15] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me GODIN Philippe
Source officiellePage 81 sur 125