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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique 4

DTA_2301215_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il y est également indiqué que l'intéressé se plaint de sensation de brûlures au niveau des cicatrices situées sur le thorax et dans le dos, de troubles de sommeil et de l'endormissement avec des voix

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301894_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

B, qui, en raison de la présence de corps étrangers métalliques au niveau du thorax, présente des difficultés respiratoires, ainsi que de la santé fragile de leur plus jeune fils, et de la circonstance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00967

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

qui a rédigé un certificat d'accident de travail, pour "traumatisme multiple costal, musculaire...", l'évolution a été lentement plus favorable, malgré les douleurs persistantes au niveau de l'hémi-thorax

Source officielle
CA

14e Chambre

60331a1cf73b078bea39ee41

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Il a subi des fractures de l'os frontal gauche, du bassin, du thorax, d'une épaule et de la rate.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033f62dd28bf8a6aa78c921

Appel

24 février 2017

24 février 2017

À l'examen, il présente plusieurs lésions : ' Tuméfaction rouge avec, déjà, hématome de 5 cm au niveau frontal gauche ; ' Aspect rougeâtre de la peau au niveau du cou et du thorax ; ' Lésion cutanée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02251

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

inapte par le médecin du travail au poste de travail occupé "par contre indication médicale à la position debout prolongée, aux manutentions répétitives, aux mouvements de torsion et flexion du thorax

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05273

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

apos;il l'avait laissée tomber au sol ; qu'il ressort des expertises médicales auxquelles [K] a été soumise qu'elle souffre de lésions traumatiques multiples, au visage, au crâne, au thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ecc

Appel

27 avril 2004

27 avril 2004

avocat au barreau d'ANNECY) Madame Annie A... 81 route du Mont 74650 CHAVANOD Représentant : Maître Paul DARVES BORNOZ (avocat au barreau d'ANNECY) Madame Christiane B... 610 route des Chappes 74570 THORENS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333d7f74a27a178b843eb

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

d'autre part, menacé par les gendarmes et victime quelques jours plus tard, battu par trois militaires, d'une agression le laissant pour mort, souffrant de deux fractures du crâne et d'un enfoncement du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91f

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

toute personne se trouvant au pupitre de commande d'atteindre directement la zone dangereuse située sous la tête de cerclage ; que s'il est certain que pour se trouver couché sous les rouleaux, le thorax

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04142

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

constatations médico-légales, ces tirs réalisés à une distance légèrement supérieure à dix mètres provenaient de l'arrière et de la gauche de la victime et l'ont touchée l'un au niveau du haut du bras et du thorax

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10576

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

primaire d'assurance maladie [Localité 1] et reprise du travail, puis en second lieu le 14 septembre 2015 (chute d'une échelle sur un échafaudage entraînant une contusion du coude gauche et du thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003683_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003859_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003586_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

sévère, sans état antérieur, se manifestant par des troubles psychologiques ayant entraîné une incapacité permanente partielle supérieure ou égale à 25 %, des troubles du sommeil et des douleurs du thorax

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001445_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post professionnelle par un examen médical et examen radiographique du thorax

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00728_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Bordeaux et transmis au service médical de l'office qui, après avoir rappelé les traitements dont a bénéficié l'enfant en juin 2019, fait état d'une évolution vers des cicatrices chéloïdes du visage et du thorax

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00729_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Bordeaux et transmis au service médical de l'office qui, après avoir rappelé les traitements dont a bénéficié l'enfant en juin 2019, fait état d'une évolution vers des cicatrices chéloïdes du visage et du thorax

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102002_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

domicile, Mme C a téléphoné à son médecin traitant qui lui a conseillé de se rendre aux urgences de pneumologie et de se faire prescrire par la cheffe du service des soins palliatifs une radiographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-122622

Admin. suprême

19 juin 2013

19 juin 2013

Selon un certificat médico-légal du 4 janvier 2011, tel que complété le 12   janvier   2011, le requérant Leleşan présentait un polytraumatisme du thorax avec fracture d’une côte et de multiples

Source officielle