cependant, Marc X... a seulement affirmé aux gardes que son arme était démontée pendant le trajet qu'il a effectué avec sa voiture ; que ceux-ci dans leur procès-verbal ont constaté que Marc X... avait stoppé

la SARL Robsam disposait d'un matériel composé, notamment, de petits ateliers de sertissage, d'une polisseuse électrique et d'un four, d'une valeur d'achat de 100 000 francs environ, ainsi que d'un stock

de l'intervention des pompiers, il était certain que le feu allumé par les prévenus, loin d'être éteint, avait continué à couver puis s'était rapidement étendu en raison des matières inflammables stockées

encore apparaître des irrégularités dans la tenue de la comptabilité puisqu'il y a des achats revendus négatifs en ce sens que la comptabilité fait apparaître des ventes de boissons jamais achetées ni stockées

jonction, une intersection où il bénéficie certes d'une protection, car les usagers qui empruntent la rue Edouard Branly en direction du carrefour avec la rue Kerjalotte, doivent respecter un panneau stop

après le départ de Philippe Y..., a été l'initiateur de ces procédés frauduleux" ; "1°) alors que, concernant la prétendue double mobilisation, auprès de la BRED, des créances détenues sur la société Stock

à l'ancienne liquidée en 1986 (rachat du stock) et laissée impayée, puis affectée sans aucune raison au crédit personnel de la gérante ; que la rectification du compte après retrait de ce crédit fictif

la décision des premiers juges, a refusé d'ordonner une confrontation de Jean-Xavier Y... avec Raymond Brunschwig ; "aux motifs que l'enquête aurait établi que Jean-Xavier Y... avait détourné du stock

suppose l'exercice de l'autorité sur les salariés; que dès lors, en se bornant à relever que le précédent jugement avait observé que les salariés extérieurs utilisaient les locaux, le matériel voire le stock

mois d'intervalle ; que leur seule réitération, dans un temps limité et précédant de peu les soldes annuels, et alors que la finalité propre de chacune reste de vendre à moindre prix et d'écouler les stocks

du décret du 17 mars 1967 ; 2 ) qu'en accueillant, sur la base d'une autorisation visant "l'infiltration des balcons", l'action du syndic tendant à la reprise de garde-corps et à la réfection des stores

dans la mesure où l'on ne voyait pas que la société SEAR ait proposé à la société EPV de faire expédier le matériel par avion à ses frais le 12 mars 1991 si elle disposait déjà du matériel dans ses stocks

Y... a été engagé, le 15 avril 1990, par la société Asystel Maintenance, en qualité de gestionnaire de stocks; qu'à la suite de son transfert dans un autre local du sous-sol de l'immeuble où il travaillait

de découverts ou d'avances en compte courant, est tenue d'une obligation de surveillance des documents comptables fournis par l'entreprise; qu'en affirmant que la surévaluation artificielle des stocks

extrêmement circonstanciées, les diverses tentatives effectuées à 14 heures pour dépanner le véhicule mis à disposition; qu'il faisait valoir que le véhicule ne pouvait plus démarrer, il avait fait du stop

Y..., commerçant à l'enseigne "Stop car", domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

l'exercice de 1987 (soit 50 % de 55 208 francs : 27 604 francs) pas plus que le prélèvement en marchandises "dans l'impossibilité de démontrer l'origine de cette différence de marge et éventuellement de stock

désormais et en toute période une interdiction de pratiquer un délai de rotation de 72 heures sans rechercher comme elle y était invitée si une telle exigence était compatible avec l'organisation des stocks