une course de stock car à PLAINTEL.

de Commerce de PARIS de PARIS a : - condamné la société PHARCO à payer à la société BIOFAR la somme de 100 000 € à titre de dommages-intérêts, ' rejeté la demande de la société PHARCO de reprise du stock

Elle indique que c'est l'inventaire effectué le 30.08.2004 par CASINO qui a révélé cette anomalie, les stocks évalués à 225.000 € ne représentant que 69.600 €.

Ils soutiennent que la rectification du boni de liquidation relative à la provision pour dépréciation du stock n’est pas justifiée.

L..., ès qualités, un stock de 84.017 €, considérant que l'officine avait été fournie par la SAS PHOENIX PHARMA jusqu'au 31 août 2011 mais également par un autre répartiteur, l'OPC, étant rappelé que la

des meubles par Mme B... en prétendant ne pas comprendre le sens de sa lettre annonçant sa venue à cette fin », sans rechercher si la partie civile, qui n'avait visé dans sa lettre que les « meubles stockés

contraire reconnu avoir recelé des images pornographiques de mineurs durant quelques mois en 1996, et en avoir diffusé lui-même ; qu'il a soutenu avoir agi par curiosité, n'hésitant toutefois pas à stocker

octroyés n'avaient pas donné lieu à régularisation, et si les avoirs octroyés n'avaient pas été réalisés par des vendeuses autres que Renée Z... et ne correspondaient pas à des marchandises retournées en stock

d'emprisonnement et à une amende de 10 000 francs ; "aux motifs que la Cour constate que Bruno X... a mis en place une organisation pour démonter les pièces automobiles de voitures volées et les stocker

à aucun retour effectif d'emballage ou de marchandises, la fraude ne pouvait être découverte, sauf oubli ou erreur du coupable comme ce fût le cas en novembre 1986, que par un inventaire physique du stock

la bonne marche de l'entreprise ; que, de surcroît, viole les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué fondé sur les motifs hypothétiques que les ruptures de stock

tenir pour constant un fait au motif qu'il n'aurait pas été contesté par l'autre partie, que la cour d'appel ne pouvait dès lors retenir que le moyen tiré de la paralysie de la commercialisation du stock

globale des recettes ne reposant sur aucune pièce justificative, d'une absence de ventilation journalière entre les recettes chèques et les recettes espèces et en l'absence d'inventaire détaillé des stocks

sonores et audiovisuels vierges, tombait sous le coup de cette législation ; que d'ailleurs, cette dernière a adressé aux sociétés plaignantes, à compter du 20 octobre 1996, ses déclarations de sortie de stocks

valoir à la fois que la société Coquet devait être locataire des lieux pour pouvoir y faire effectuer des travaux d'aménagement et que, dès avant son installation définitive, elle y avait entreposé des stocks

société Serval, professionnelle de l'assemblage des produits afin de constituer des aliments pour bétail connaissait fort bien le Pruteen et que dès 1984, c'est à dire avant l'achat et l'utilisation du stock

quatrièmement, dans ses conclusions d'appel, la société Horeto a expressément fait valoir que la société SCRS, précédent concessionnaire des sites d'exploitation, ne lui ayant transmis aucune archive, aucun stock

n'avait pas dégénéré en abus de doit de résiliation unilatérale de cette autorisation, comme elle y était invitée par la société PCS Lyon qui faisait valoir la présence en France, à cette date, d'un stock