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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6162dcfecadecb9ef7c7e05d
7 mars 2012
7 mars 2012
APPELANTES SOCIETE DE PARTICIPATION AUTOMOBILE - SAPA Centre PORSCHE [Localité 4] représentée par son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00405
18 février 2014
18 février 2014
X... de travailler dans le cadre d'un contrat de travail de droit public ; qu'au contraire, Monsieur Jean-Simon X... a, par courrier du 30 mai 2007, répondu à la proposition de l'AP-HP «Ma réponse courte
Source officielle2ème chambre
5fdb27c4eff443bc9023b75d
3 avril 2019
3 avril 2019
Depuis plusieurs années, la société Actia Automotive entretenait des relations commerciales avec le groupe AEG au travers de sa filiale française, devenue Harmer & Simmons.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203058_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Bailleux, rapporteur public, - les observations de Me Humbert-Simone représentant les requérants, - et les observations de Me Mothere représentant la commune de Ramatuelle.
Source officielleChambre 2-4
697b0f1fcdc6046d47129a7b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 2-4 N° RG 24/06424 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBQ2 Mme [K] [W] [N] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielleAudience de mise en état
69c9a415cdc6046d47725151
19 janvier 2026
19 janvier 2026
la mise en état constate la radiation administrative de l'instance no 2025 005909 de AFC ACCURSO FABIEN CONSULTING représenté(s) par Me, [Q], [A] contre , [W] représenté(s) par ME Stéphane MILLE SIMMONS
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94023
30 mai 2018
30 mai 2018
Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01355
8 juin 2011
8 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 371 du code de procédure civile ; Attendu que Simone X... s'est pourvue le 27 avril 2009 contre un arrêt
Source officiellecr
61372507cd5801467741a5f2
19 octobre 1987
19 octobre 1987
d'un fait matériellement inexact en ce qu'il y a affirmé qu'il n'y avait pas de véritable clôture sur la limite séparative des propriétés de la SA d'Habitations à Loyer Modéré de Sélestat et de la SA Simon
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007748608
14 mars 1990
14 mars 1990
Michel SIMON, conseiller municipal et habitant de la ville d'Evreux, demeurant ..., M.
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e574
3 avril 2025
3 avril 2025
AVOCATS & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS Maître [Y] [Z] Agissant en sa qualité de mandataire judiciaire,, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f0
15 mai 2008
15 mai 2008
APPELANTE : Madame Simone X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b42
6 avril 2017
6 avril 2017
Simon Y..., le directeur du centre hospitalier et le ministère public ont été avisés de la date de l'audience.
Source officielleciv1
613722ddcd580146774027ff
18 mars 1997
18 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme veuve X..., née Simone Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Josiane
Source officiellecr
écembre 2015, qui, dans la procédure suivie, sur sa plaintec/MM. Saïd Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00142
28 février 2017
28 février 2017
rappelle le tribunal, ne permet pas de déterminer à quelle catégorie de Français cette appellation peut s'appliquer ; que de même, le terme de "blancs", dont la définition est pour le moins incertaine, sinon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01525
20 juin 2018
20 juin 2018
eux-mêmes à l'insu de la victime, la chambre de l'instruction a violé le principe suivant lequel nul ne peut se constituer une preuve à soi-même ; "5°) alors qu'en ne recherchant pas pour quelle raison, sinon
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2ae
7 mars 1991
7 mars 1991
d'indemnité allouée au titre de l'incapacité permanente partielle réparait effectivement le préjudice physiologique de X... fixé à 50 % par les experts et le préjudice économique résultant de la perte, sinon
Source officiellecr
613725e6cd58014677421643
13 mars 2001
13 mars 2001
du délit qui lui est reproché, lequel est établi dans tous ses éléments tant matériels qu'intentionnel, dès lors qu'il n'a pas satisfait aux demandes régulières de l'inspectrice du Travail et refusé, sinon
Source officiellecr
ES, en date du 13 janvier 1994, qui, dans la procédure suiviec/Etienne X
613725d2cd58014677420c5b
23 novembre 1994
23 novembre 1994
le prétend la partie civile, que le ou les auteurs de ces faux soient les personnes mises en examen, il convient de rappeler que lors de l'émission des chèques litigieux, des relations de confiance sinon
Source officiellecr
613725decd5801467742122a
30 octobre 2000
30 octobre 2000
, ce qui dément les explications données par les prévenus à ce sujet), en limite de la réserve, du côté opposé de la battue, fait apparaître que le passage du gibier dans la réserve était prévisible sinon
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