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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
67ecc7d98e074ba02f40a38d
1 avril 2025
1 avril 2025
effectuer des petits travaux dans le domaine de la plomberie, tels que : - la recherche et réparation de fuites d'eau ; - la création de nouvelles distributions d'eau potable ; - la pose de robinets
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf10a0b6b43000800d7d0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Typhaine ROUSSELLET de la SARL ANAÉ AVOCATS, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me Delphine ROBINET
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376105974d25831845516f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[U] [S] indique que leur travail consistait à démonter et remonter les robinets de gaz dont les joints étaient amiantés et que des poussières d'amiante se dégageaient lorsqu'ils manipulaient lesdits robinets
Source officielleChambre de la Proximité
65b36d758c0355000835f76b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
reprise du réseau électrique a été nécessaire car les chiens ont mangé certains prises et détruit tous les câbles, ainsi que le démontre le procès-verbal de constat ; - la douche a été dégradée et sa robinetterie
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2506126_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
que, par un arrêté du 27 février 2025 régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture le même jour, la préfète de l'Ain a donné délégation de signature à Mme Virginie Guerin Robinet
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60371fbc0acc79b9da12e288
4 juin 2015
4 juin 2015
un joint de lavabo hors d'état d'usage, grossier, dégradé et moisi, que le système de vidange avec bonde ne fonctionne pas, la présence d'une fuite au pied du col de cygne, que l'ensemble de la robinetterie
Source officielle17e Chambre B
60372b5508af4c065e0f1db8
28 mai 2015
28 mai 2015
brute de 1.255,58 euros outre véhicule de fonction et était affecté au marché GrDF, marché-cadre conclu le 11 juin 2008 pour les services de dépose et pose de compteurs gaz domestiques et repérage de robinets
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00051_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Robinet La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00797_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Robinet La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01034_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Robinet La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01236_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Robinet La République mande et ordonne à la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02723_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Robinet La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03787_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02503_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02541_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle6e Chambre B
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18 juin 2013
18 juin 2013
Dominique RICARD, Président Madame Dominique KLOTZ, Conseiller Madame Laëtitia UGOLINI, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marie-Sol ROBINET.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162e83b7dc295bdec6a5702
22 novembre 2011
22 novembre 2011
de l'immeuble, escalier I, le paragraphe 'Consistance et équipements privatifs' étant libellé comme suit : 'Cet appartement est composé de : - 4 pièces principales, - une cuisine avec évier (robinetterie
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac4
6 mars 2008
6 mars 2008
composée de : Madame Marie Claire FALCONE, Président Monsieur François FILLERON, Conseiller Monsieur François BOISSEAU, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marie- Sol ROBINET
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e49c25a97f0381f5477
8 octobre 2014
8 octobre 2014
l'évacuation des WC avec le collecteur de vidange de la baignoire dans le prolongement, favorisant ainsi les remontées de matières fécales dans le collecteur de vidange de la baignoire, une fuite sous la robinetterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300569
14 mai 2013
14 mai 2013
sécurité, 07 - dépose des tuiles, reprise du litonnage et repose des tuiles, à l'intérieur du pavillon : dans le garage : 08 - création d'une poutre pour supprimer un poteau en bois, 09 - reprise du robinet
Source officiellePage 81 sur 197