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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
687b268830e6dd8e1529bd67
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DU LITIGE A la suite d'une blessure par balle au bras gauche (agression sur la voie publique par un inconnu) en 2004 Mme [G] [X] s'est vue déclarer une incapacité définitive de l'avant-bras, du poignet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68a4bc564a24c6addadacac1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le certificat médical initial du 16 août 2020 mentionnait une « ténosynovite poignet gauche, échographie + » Par courrier du 22 septembre 2022, la [10] a notifié à Monsieur [C] [Y] sa décision de fixer
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68cc5c529da368950469992b
15 avril 2024
15 avril 2024
et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes, notamment les atteintes ostéoarticulaires aux coudes et aux poignets
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c21
2 avril 2025
2 avril 2025
: lors du déplacement pour rejoindre son poste, a glissé sur des feuilles mortes dans le caniveau, s'est réceptionné sur les mains en voulant amortir sa chute et a ressenti une vive douleur dans le poignet
Source officielleServ. contentieux social
65aebb2054a01215df740e5e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
inscrite au tableau n° 57 qui prévoit un délai de prise en charge de 30 jours et une liste limitative des travaux “comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
Source officielleServ. contentieux social
65aebb2054a01215df740e92
19 janvier 2024
19 janvier 2024
inscrite au tableau n° 57 qui prévoit un délai de prise en charge de 30 jours et une liste limitative des travaux “comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6549e32bbc1a528318e097b7
4 novembre 2023
4 novembre 2023
stable, et qu'il ne ressort ni des déclarations de l'intéressé, ni des éléments qu'il a remis que son état de vulnérabilité , procédant de fractures du bassin et de côtes ainsi que d'une blessure au poignet
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3f01
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par décision du 12 juillet 2021, la caisse a reconnu le caractère professionnel de la pathologie « tendinite du poignet de la main ou des doigts, droite » déclarée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506368_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
une pathologie antérieure dont il serait atteint et indépendante du service, son évolution ou toute autre cause extérieure, en particulier son accident domestique dont il résulte deux fractures du poignet
Source officielle7ème chambre
DTA_2303517_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
A qui souffrait d'une fracture du poignet droit a été admis au service des urgences du centre hospitalier de la Ciotat et y a subi une intervention chirurgicale.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10583
3 mai 2018
3 mai 2018
professionnelles ; que bien plus, à l'occasion d'un mail adressé à l'une de ses collègues de travail le 12 décembre 2012 (c. pièce 3 intimée), monsieur B... révèle que monsieur Christian X... s'est fracturé le poignet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210540
16 juillet 2020
16 juillet 2020
preuve de cette perte de chance ; qu'il ressort du rapport d'expertise du Docteur O... en date du 31 août 2012 que Monsieur G... garde, du fait de l'agression, comme séquelles une raideur limitée du poignet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210530
20 juin 2019
20 juin 2019
et foulure de doigt (s), ainsi qu'une fracture d'un autre doigt"; que le certificat médical de prolongation du 4 août 2014 mentionnait une "fracture de la phalange 5ème doigt dt+ entorse pouce dt et poignet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110729
19 décembre 2019
19 décembre 2019
novembre 2017 de l'Idea (Institut départemental de l'enfance et de l'adolescence) précise que la maturité physique n'apparaît pas être en cohérence avec l'âge allégué » ; que l'examen radiologique du poignet
Source officielleChambre sociale
60136304b6a782af7b7ef972
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Le certificat médical initial du 08 avril 2016 faisait état d'une «'tenosynovectomie extenseur poignet gauche ».
Source officielle3ème Chambre A
5fda1855bdfcd65c39a8b5d2
27 septembre 2019
27 septembre 2019
Ils précisent avoir trouvé Mme [X] 'dans un très mauvais état', cette dernière présentant : 'un visage gonflé, un oeil au beurre noir, ainsi que des brûlures au poignet et paraissait complètement désespérée
Source officielleChambre 4-8
5fda3496365c1b7a92e1cc60
13 septembre 2019
13 septembre 2019
Elle se plaint de douleur au poignet et à l'épaule gauche. Après consultation aux urgences, on lui prescrit le port d'une attelle de poignet.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204021_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Mme D, rédacteur principal de 1ère classe au sein de la commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet, a été victime d'un accident de service le 22 juillet 2021 qui a entraîné une entorse de son poignet droit.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501159_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Il soutient qu'il souffre d'une rupture du tendon, de deux poignets cassés et d'arthrose.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86856
6 février 2003
6 février 2003
produit n'étant pas susceptible de protection, Attendu cependant que les modifications apportées par la société D. au blouson traditionnel telles que gilet amovible, serrage à la ceinture et aux poignets
Source officiellePage 81 sur 281
Poignant, Julien Pascal Victor
16/06/2026
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OPTIQUE POIGNANT
15/05/2026
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Poignant, Julien
15/05/2026
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POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT
11/05/2026
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Poignant, Kajali Hélène Marie
24/04/2026
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