n'étant pas créatrice de droits ; que les servitudes de passage ne pouvaient s'acquérir que par titre ; que, sur la question de l'enclave, le rapport d'expertise confirmait que le fonds de Monsieur X... longeait

fixe au sein des CHSCT de la SNCF, et plus particulièrement de l'UP traction, alors que s'agissant du CHSCT UO vente Escale/Oise de l'établissement voyageurs Picardie et du CHSCT Sédentaire Amiens/Longueau

société civile immobilière Mathou fondait sa demande de repositionnement de la borne B (conclusions après expertise, p. 4), qui positionnait cette borne dans le prolongement d'une ligne droite qui longeait

l'arrêté du 27 février 1950 pour pratiquer l'abattement de 40 % sur leurs indemnités journalières, le ministre de la défense a ainsi commis une erreur de droit ; que, si le ministre soutient qu'en ne logeant

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 janvier 2023 à 14 heures : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Longeron, représentant Mme A présente à l'audience, assistée de Mme

bâtiment dénommé la menuiserie, cadastré actuellement n° 225 et condamné les époux X... à laisser libre sur leur parcelle 224 un passage permettant la desserte du bâtiment enclavé à partir du chemin logeant

aluminium plastique "SIMAP", dont le siège est à Sotteville-les-Rouen (Seine-Maritime), ..., 2°/ de la société anonyme société Industrielle de préfabrication de l'Ouest "SIPO", dont le siège est à Le Longeron

février 2014 à Amiens, pour trouble de la tranquillité des voyageurs, faits commis le 10 juin 2014 à Amiens, pour voyage avec titre de transport ferroviaire non valable, faits commis le 3 octobre 2014 à Longueau

toutefois également situé en immédiate continuité de la partie urbanisée de la commune de Remies dès lors que des constructions denses, dont il n'est séparé que par la rue ainsi que par la route le longent

caractère prioritaire et urgent à la demande de logement de Mme B, la commission de médiation du Rhône s'est fondée sur la circonstance que la durée d'attente d'un logement social par la requérante, logeant

Tandis que les parcelles AB 1280 et AB 1281 supportent des maisons d'habitation, les parcelles AB 1282 et AB 1283 longent la voie publique sur une distance d'environ 50 mètres et servent à leurs propriétaires

A, la ville de Marseille s'est substituée au requérant, logeant ses occupants locataires en vertu des dispositions de l'article L. 521-3-2 du code de la construction et de l'habitation.

Il comporte les réserves suivantes : - quelques planches de bardage fendues, - jours entre quelques bastaings de paroi - jour entre paroi et longrine (pignon ouest) - une plaque fibro à remplacer

conseil du groupe BRGM que la destruction de certaines villas devait permettre de reculer la tête de falaise lors du terrassement et de mettre en sécurité la rue des Falaises et les propriétés qui la longent

conseil du groupe BRGM que la destruction de certaines villas devait permettre de reculer la tête de falaise lors du terrassement et de mettre en sécurité la rue des Falaises et les propriétés qui la longent

Entre le 16 et le 18 janvier 2017, les poteaux et longrines supportant la bâche recouvrant le bassin d'orage de la station de traitement des eaux pluviales de la communauté de communes du Centre Corse

, qu'elle évalue à la somme totale de 2 936,21 euros hors taxe ; En ce qui concerne les surcoûts liés l'allongement du chantier : S'agissant des retards liés à l'arrêt partiel des travaux de longrines

compte cet alignement car l'arrêté du 12 octobre 2018 est postérieur à la date de référence, la partie de la parcelle n'est pas cadastrée, la découverte tardive de ce plan, les espaces non goudronnés longeant