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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372310cd58014677404f10
17 février 1998
17 février 1998
John B..., demeurant The College à Malborough Wilkshire, Londres (Angleterre), 2°/ M. Guy Y...
Source officiellesoc
6137229ccd580146773ff130
22 novembre 1995
22 novembre 1995
John X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Carcassonne (Section commerce), au profit de la société Castex Motorland, société à responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401720_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
F A un permis de construire une maison individuelle située 7 avenue John Fitzgerald Kennedy sur le territoire communal, ainsi que la décision du 18 décembre 2023 rejetant leur recours gracieux ;
Source officielleTrib. de Commerce
69aec800cdc6046d4709984b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Attendu qu'en date du 05 février 2025, le tribunal de commerce de Grenoble a adopté le plan de sauvegarde de la SAS JOAN.
Source officielleRéférés civils
65bc61e74fb290a34607427c
2 janvier 2024
2 janvier 2024
JOANNES MASSET C/ [O] [R], S.A.S.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1001JUD006590501
1 octobre 2002
1 octobre 2002
and Northern Ireland lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a United Kingdom national, Alan John
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc5b
10 avril 2008
10 avril 2008
John X... C / Elizabeth Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a76
18 novembre 2015
18 novembre 2015
John Fredrick X..., Mme Julie Anne Z...épouse X... C/ Me Annie A... P-L. P/ E.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300825
29 juin 2011
29 juin 2011
John Z..., Mme Debria A..., M. Ventris B..., M. Paul Y..., Mme Karla C..., Mme Ina D..., M. Ray E... et M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00438_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Investissements un permis d'aménager des canalisations souterraines avec prise et rejet d'eau de mer au droit d'une construction à édifier sur la parcelle cadastrée H 101 située 47 avenue du Président John
Source officielleRéférés civils
670575ac1296b51ba2b1c51e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
’immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic, la société IMMOBILIER SERVICE, agissant sous le nom commercial CITYA LES CELESTINS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Sylvain
Source officielleRéférés civils
670575b01296b51ba2b1c5ba
7 octobre 2024
7 octobre 2024
représenté par son syndic en exercice, la société IMMOBILIER SERVICE, agissant sous le nom commercial CITYA LES CELESTINS, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 5] représenté par Maître Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c430
3 juillet 2008
3 juillet 2008
SCHNEIDER, avocat au barreau de COLMAR, INTIMÉ et APPELANT INCIDENT : Monsieur Sylvain X..., non comparant, ... ...
Source officielleciv2
ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X
ECLI:FR:CCASS:2010:C200510
25 février 2010
25 février 2010
Sylvain Z..., lequel au moment des faits, pilotait un cyclomoteur qui se trouvait dans la circulation, entendu le lendemain des faits, a déclaré « alors que j'arrivais au début d'un grand virage à droite
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a123
25 février 2008
25 février 2008
Johan né le 24 Novembre 1981 à TALENCE (33) de Jacob et de Z...
Source officielleciv3
613724bfcd580146774180ce
20 juin 2006
20 juin 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Joan démontrait
Source officielleciv1
613724c8cd58014677418538
9 janvier 2007
9 janvier 2007
X... pour l'entretien et l'éducation de Johnny à compter du mois de juillet 2004, l'arrêt retient que les parties s'accordent à dire que Johnny vit chez son père depuis juillet 2004 ; Qu'en statuant
Source officielleSection A
68c3b85dc3e142b21e832b59
1 août 2025
1 août 2025
40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section A --- N° RG 24/00227 - N° Portalis DBWE-V-B7I-WC4 APPELANTE Madame [T] [X] [M] [P] [Adresse 7] assistée de Me Johan
Source officielleSection A
68c3b85dc3e142b21e832b5b
1 août 2025
1 août 2025
40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section A --- RG : N° RG 24/00226 - N° Portalis DBWE-V-B7I-WC2 APPELANTE Madame [U] [L] [O] [Y] [Adresse 4] assistée de Me Johan
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f418be4e0040aa3735d39f
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY Me Joanne GEORGELIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePage 81 sur 1438