Codes de loi français

LEGIARTI000049116194

Aménagements paysagers (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif Seuils Cours ou Lettres modernes 2,00 110,00

LEGIARTI000049117063

Conduite et gestion de l'entreprise hippique (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif Seuils Cours ou Lettres

Article 2

résolution des conflits, la prise de parole devant un groupe, l'organisation et la participation aux réunions ; - gestion d'une équipe : l'organisation et la répartition des rôles dans l'exercice des missions, et notamment la fonction hiérarchique et la discipline

Article 28

Les concours mentionnés à l'article 27 sont organisés par branche d'activité professionnelle, spécialité ou discipline en vue de pourvoir un ou plusieurs emplois dans les conditions précisées ci-après : 1° Des concours externes sur titres et travaux,

Article 12

Les concours mentionnés à l'article 11 ci-dessus sont ouverts par établissement, en vue de pourvoir un ou plusieurs emplois d'une même discipline.

Article 3

application des articles L. 6152-4 (1°, 2° et 4°) et R. 6152-30 du code de la santé publique ainsi que de celles de l'article 9 du décret n° 91-966 du 20 septembre 1991 relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines

Article 31

Le conseil régional en tant que représentant de l'ordre de la circonscription peut, notamment : Délibérer sur toute question intéressant les professions relevant de sa compétence ; Saisir la chambre régionale de discipline de la région, ou de toute autre

Article 6

Séance d'enseignement collectif, suivie d'un entretien : La séance comporte une séquence d'enseignement de la technologie d'une durée d'une heure et une séquence d'enseignement technique dans la discipline choisie d'une durée de deux heures minimum et

Article 229-V.19

intéressant le service de la machine dont doit lui rendre compte le chef mécanicien. 4 Sur ces journaux sont également portés les renseignements et les diverses mentions prescrits par les textes réglementaires relatifs à la sécurité, au travail, à la discipline

Article 10

L'épreuve de travaux pratiques porte sur l'ensemble des disciplines du programme.

Article 5

d'une mission pour l'adaptation scolaire et la scolarisation des élèves en situation de handicap ; - un inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'enseignement du premier degré ou un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de discipline

Article 2

Si le chef d'établissement refuse sans motif légitime la ou les candidatures qui lui ont été soumises, il ne peut être procédé à la nomination de maîtres ou de documentalistes délégués dans la discipline en cause au sein de l'établissement.

Article R3411-134

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, le contrôle des connaissances ainsi que les conditions de délivrance des diplômes propres de l'établissement ; 8° Il a autorité sur l'ensemble du personnel, des élèves, des étudiants et des stagiaires de l'école ; 9° Il est responsable de la discipline

Article 4

Le président du centre de gestion fixe les modalités d'organisation, les règles de discipline, le nombre de postes ouverts et la date des épreuves. Il établit la liste des candidats autorisés à concourir. Il arrête également la liste d'aptitude.

Article Annexe III-23

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Il convient donc de se rapporter aux règles de sécurité définies par la Fédération française du sport automobile pour des disciplines voisines, notamment, en fonction de la vitesse et de l'inertie des engins, les mesures de protection du public prévues

Article 4

moments significatifs, conformément à l'usage de diffusion de cet événement ; 2° La retransmission des événements mentionnés aux 1° et 21° de l'article 3 et au 1° de l'article 3-1 peut être limitée à des moments représentatifs de la diversité des disciplines

Article 3

d'une maîtrise technique de pratique en difficulté et en bloc en structure artificielle. 1° La production d'une attestation d'expérience d'encadrement en escalade d'une durée de cent cinquante heures dont minimum cent heures en escalade dans la discipline

Article L5134-120

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. ― Les étudiants mentionnés au II bénéficient d'une priorité d'accès aux emplois d'avenir professeur lorsqu'ils effectuent leurs études dans une académie ou dans une discipline connaissant des besoins particuliers de recrutement et qu'ils justifient

Article L2141-5

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l'exercice d'une activité syndicale pour arrêter ses décisions en matière notamment de recrutement, de conduite et de répartition du travail, de formation professionnelle, d'avancement, de rémunération et d'octroi d'avantages sociaux, de mesures de discipline