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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627368
17 mai 1989
17 mai 1989
Didier Y..., - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037882247
26 décembre 2018
26 décembre 2018
d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nancy du 17 décembre 2015 ; 2°) de mettre à la charge du département de Meurthe-et-Moselle la somme de 2 500 euros, à verser à la SCP Didier
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202890_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Le maire de la commune de Saint-Dizier fait valoir que l'immeuble dont Mme C B était propriétaire, présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202891_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Le maire de la commune de Saint-Dizier fait valoir que l'immeuble dont Mme C B était propriétaire, présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e293
16 juin 2011
16 juin 2011
ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00081 Ordonnance (No 10/ 04391) rendue le 14 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc4
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87349
26 octobre 2004
26 octobre 2004
PINO ELYSEES COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile [* ARRET du 26 Octobre 2004 APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d199
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210382
22 juin 2017
22 juin 2017
Didier Y..., l'exposant, ainsi que Mmes B... et Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295c
29 octobre 2015
29 octobre 2015
RG N : 14/ 01355 AFFAIRE : Didier Franck Noël Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d89
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e88b903ea43407b9fbc085
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/02037 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZBI Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed41f60da7cb996dc91b1c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/01977 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2Y2H Jugement du : 10/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68f1366488dcb0e97e8fca21
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RG 25/00791 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2NYK Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT [H] [T] C/ [N] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roxane DIMIER
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69735b36cdc6046d4768f2d9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DOSSIER N° RG 25/02324 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2232 Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roxane DIMIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Didier Z... n'a pas constitué avocat à la suite de l'assignation que lui ont fait délivrer les appelants, avec signification de leurs conclusions, le 23 octobre 2013.
Source officielle1re chambre civile
6791dff61c87724b5e69d917
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par jugement du 21 avril 1995 le tribunal de commerce de Saint-Dizier a : - condamné M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100428_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le centre hospitalier de Saint-Dizier, à qui la procédure a été communiquée, n'a pas produit de mémoire ne défense.
Source officielle5ème chambre
DTA_1902057_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par suite, les conclusions indemnitaires dirigées contre la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas sont irrecevables et doivent être rejetées. 8.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202664_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 1er mars 2023, l'Institut de Formation et de Soins Infirmiers du centre hospitalier de Saint-Dizier conclut au rejet de la requête.
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