spéciales, des commissaires de course ou des gendarmes avaient pris position pour toute la durée des épreuves avec mission d'interdire tout accès de véhicule automobile sur le circuit emprunté par des coureurs

à quitter le domicile conjugal en emmenant son fils, quand elle constatait que son mari, par nature violent, l'avait déjà frappée six mois plus tôt et manifestait avant son départ des signes avant-coureurs

présidée par le préfet, émit un avis défavorable à la construction, au motif que le projet de construction des requérants conduirait à l’étirement du village de La Croix vers «   la pointe des Corbeaux

En outre, à la suite d'un contrôle réalisé le 21 septembre 2022 dans les locaux de la société Aldo à Courseulles-sur-Mer par les agents de l'unité " affaires nautiques et contrôles " de la direction départementale

société GRDF prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 399 227 354 00129 Représentée par Me Joyce LABI de la SCP COURTEAUD

le fondement de l'article L3213-1 du code de la santé publique, suite à une garde à vue pour avoir causé de multiples violences sur ses ascendants dont certaines avec utilisation d'objets (raquette, couteau

MALERBA [Adresse 8] [Localité 7] COMPARANT, concluant par la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître CORNEAU avocat au barreau de TOURS, INTIMEES

Implantation de la maison réalisée sans chaises ni cordeaux. 2. Pose des semelles de fondation acier directement sur la terre. 3.

O... a fait procéder à un ravalement de façade, ce qui implique que des fissures étaient déjà existantes puisqu'elle ont été traitées, que lors des travaux de remplacement d'un corbeau en bois qui supportait

, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur [J] [B] né le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Isabelle COULEAU

2] [Localité 9] Monsieur [H] [M] né le [Date naissance 6] 1990 à [Localité 12] (47) de nationalité française, dépanneur domicilié : [Adresse 7] [Localité 8] représentés par Me Isabelle COULEAU

Représentée par Maître Isabelle Loubeyre PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 juin 2025 où siégeaient Messieurs Boijoux, président d'audience, Cordeau

2026001030 Procédure n° 2025J5 — SAS CLINIQUE DE CHATELLERAULT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier BOIJOUX, Président Juges : Monsieur Pierre-Emmanuel BOUARD, juge Monsieur Jean-Samuel CORDEAU

Dans tous les cas, les corbeaux, clefs de voûtes, corniches, encadrements de fenêtres ou de portes et les chaînages d'angles doivent être conservés, restaurés et remis en valeur ou reconstitués en cas

C..., représentée par Me Couleau, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune d’Arès à lui verser la somme de 28 924,86 euros en réparation des préjudices

Assistée de Me Marc VAN BENEDEN , avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE (toque : PN 180) INTIME Monsieur [K] [H] Docteur en chirurgie dentaire [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Nadine CORDEAU

MARSEILLAISE DE CREDIT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 75 rue du Paradis 13000 - MARSEILLES représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de Maître E.

Y... ... par Maître CORDEAU, avoué qui a déposé son dossier INTIME : STE S.C.O.F.