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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100611
9 juin 2011
9 juin 2011
Considérant qu'en exécution de l'arrêt du 23 octobre 1998, Monsieur Bruno X... était débiteur au 23 octobre 1998 des sommes suivantes : 22.210, 99 € en principal, outre les intérêts au taux légal à
Source officiellecr
èces de la procédure qu'au cours de l'information suiviec/Bruno X
6137252dcd5801467741b9e4
6 juin 1990
6 juin 1990
Bruno contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 20 février 1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de l'ISERE sous l'accusation de meurtre
Source officiellecr
édure suiviec/Bruno X
613724f6cd58014677419d2a
29 octobre 1990
29 octobre 1990
formé par : LA COMPAGNIE VIA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre corrrectionnelle, en date du 7 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Bruno
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2002:CR01293
27 février 2002
27 février 2002
Bruno, Y... Bernard, Z... Gilbert, A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903ee
14 mars 2013
14 mars 2013
Bruno DE X...
Source officiellecomm
613722fbcd58014677404011
1 octobre 1997
1 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fromagerie Brun, société anonyme, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ac
17 juin 2013
17 juin 2013
Sylvestre Z...représenté par sa tutrice Mme Brune Z..., à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188e
26 juin 2014
26 juin 2014
(Gérant) INTIMÉS Monsieur Bruno Y... et Madame Nathalie Z... épouse Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edea
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Bruno Jean Antoine Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00895
6 avril 2011
6 avril 2011
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit irrecevables comme prescrites toutes demandes de Monsieur Bruno X... tendant au paiement de rappels de rémunération, ou de dommages-intérêts pour la période
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10260
7 mars 2018
7 mars 2018
Bruno X..., domicilié [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa9
2 février 2015
2 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00318 AFFAIRE : Bruno X... C/ Brigitte, Gisèle, Francine Y...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000033314161
27 octobre 2016
27 octobre 2016
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Sylvie Ricour-Brunier
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861e9
5 avril 2002
5 avril 2002
TOUTOLIVES a fait l'objet d'un redressement judiciaire, le 10 janvier 1996, Maître Bruno Y... étant désigné en qualité d'administrateur judiciaire et Maître Bruno Z... en qualité de représentant des créanciers
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcd
20 mai 2008
20 mai 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/02457 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04/12261 APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d7
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Bruno ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 11 avril 2008 par M. Bruno D... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 24 janvier 2008 par Mme Jocelyne Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C
6253ca36bd3db21cbdd8a5ce
18 mars 2008
18 mars 2008
Bruno Demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00583
19 mars 2014
19 mars 2014
Bruno X... a été engagé le 2 mai 1973 par la société de Pompes funèbres X..., aux droits de laquelle est venue la société Etablissements Paul Y..., et exerçait les fonctions de thanatopracteur ; que par
Source officielleContentieux général - chambre 4
69d8ba30cdc6046d47bf2813
8 avril 2026
8 avril 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002566 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Juges : Bruno THOMAS * : Philippe GOULAIN Jacqueline BILLON
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL N°5
COLLECTORc/LES CHOCHOTTES
69abf271cdc6046d47d15404
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Bruno CAIRE Juges : Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
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