B], [I] [C] Monsieur [H] [X] Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

MMA IARD en sa qualité d’assureur des sociétés SNIE et LOGABAT 14, boulevard Marie et Alexandre OYON 72000 LE MANS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES INTERVENANTE VOLONTAIRE en sa qualité d'assureur

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MARINE AUVERGNE RHONE ALPES Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 8] N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14h30, par Nous, Alexandre

B..., représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser une somme de 1 400 euros, assortie des intérêts au taux légal avec capitalisation des intérêts,

libellée : « ( ) Comme nous vous l'avons indiqué lors de notre dernier entretien téléphonique, nous vous confirmons notre volonté de modifier le mode de garde de nos enfants, Marie-Alix, Capucine et Alexandre

Formule Exécutoire Avocat 2 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00139 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Alexandre STOBINSKY, vice-président au Tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Lou PAUTONNIER, greffier, à l’audience du 21 Mai 2026 DEMANDEUR

[U] [V] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES LA POSTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre

Pedro Alexandre Goncalves Ferrão Caboz Santana, est un ressortissant portugais, né en 1968 et résidant à Sintra. Il est représenté devant la Cour par M e   J. Caboz Santana, avocat à Lisbonne.

Alexandre Duguet Hurlin, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 15 septembre 2025 par lequel

. / Alexandre Z..., Sandra A... Arrêt rendu le JEUDI VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Alexandre X..., contre la décision du premier président de la cour d'appel de Fort-de-France en date du 26 janvier 2005 qui lui a alloué une indemnité de 8.500 euros sur le fondement de l'article 149

O...X..., Mme A...X..., agissant en leur nom personnel et en qualité de représentante légale de leurs enfants mineurs Catalin-LucianX..., AnamariaX..., Sarah-AlexandraX..., Alexandru-AdrianX..., Mme AG

en date du 24 octobre 1957 approuvant le projet du "lotissement du Fer à Cheval" : "il ne sera autorisé qu'un seul bâtiment par lot" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier et notamment des plans

Chambre N° PCL : 2025J01022 SARL ECHAFAUDAGE 95 N° RG: 2025L02072 DEBITEUR SARL ECHAFAUDAGE [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 390704799 - 1993 B 670 Enseigne : ECHAFFAUDAGE 95 Représentant légal : Alexandre

Martinique Madame [C] [Q] [Adresse 3], Représenté par Maître Joël CATOL, avocat au Barreau de Martinique Madame [H] [Q] [Adresse 4], Représentée par la SELARL AKI CONSEIL prise en la personne de Maître Alexandre

Olivier PLATZ Juges : M. Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.