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2 425 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6350e4c342150aadff23dae6

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21600381 APPELANT : Monsieur [G] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Céline DEGRYSE substituant Me Alexandre

Source officielle

Page 81 sur 122

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CA

Pôle 1 - Chambre 13

68e49e80bf7d454f9ee4872d

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 02 Juin 2025 ; Entendu Maître Arnaud LIBAUDE représentant Monsieur [C] [O], Entendu Maître Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Rokasc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD005508109

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

une chambre composée de   :   András Sajó, président,   Khanlar Hajiyev,   Mirjana Lazarova Trajkovska,   Julia Laffranque,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Linos-Alexandre

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68dd90b0548223b2c7ad0d07

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ORDONNANCE DU 01 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR : Madame [N] [M] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Karine ALEXANDRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613edbcdc6046d47c4956a

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [L] [W] né le 03 Octobre 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT -

Source officielle
CA

Chambre 4 A

628f18f1ac8a8451aa1cda87

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN Représentée par Me Jean-Christophe SCHWACH, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE : Madame [C] [K] 6 Avenue du Jas de Violaine 13770 VENELLES Représentée par Me Bernard ALEXANDRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce4018d6ea26f688da971

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'huissier a alors tenté de signifier cette ordonnance à l'avocat Me Alexandre BENAZDIA pris en sa qualité de domicile élu pour la société ANDREW BALTIMORE LLC qu'il représente dans une instance pendante

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6953e3bdd07789db97

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00471 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QD3O PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

678b47128cafc520068c1657

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

STRADIVARIUS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre GASPOZ, avocat au barreau de Nice, avocat ayant plaidé DEFENDERESSE Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1] Représentée

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04082ea2f9efae430e92f

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

E1899 DEFENDEURS Syndicat Des Ccopropriétaires 7 RUE CHABANAIS 75002 PARIS / 45 RUE RICHER 75006 PARIS représenté par son syndic la SARL DEBIEVRE 5 rue Chabanais 75002 PARIS représenté par Maître Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2300998_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 5 mai 2023, les compagnies Mma Iard et Mma Iard assurances mutuelles, représentées par Me Alexandre : 1°) déclarent ne pas s'opposer à l'expertise sollicitée sous les protestations

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e2febcdc6046d475d62d7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Lucille PASQUET avocate au barreau de POITIERS DÉFENDERESSES : S.C.I.LES GRANGES DU BREUIL dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ec

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

SPORTIVE CSP représentée par Isabelle DIDIER liquidateur judiciaire domicile élu en le cabinet de Maître Isabelle DIDIER 11 rue de Tiquetonne 75002 PARIS Ayant Maître Alexandre STYLIOS, du barreau

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200385_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Si cette intervention réalisée sur la vésicule biliaire s'est bien déroulée, deux incisives maxillaires (n°11 et 21) ont été expulsées au moment de l'intubation de l'intéressée.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00920_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il résulte de l'instruction que les opérations préalables à la réception des travaux se sont déroulées le 12 avril 2019 en présence du maître d'œuvre, du maître d'ouvrage et du titulaire, et que, le 13

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00962_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Après l'établissement de ce programme par un arrêté du 17 juin 2014 du maire du Havre, l'enquête parcellaire, qui a été ouverte par un arrêté municipal du 30 janvier 2017, s'est déroulée du 17 au 31 mars

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0920DEC006553409

Admin. suprême

20 septembre 2011

20 septembre 2011

composée de   :   Danutė Jočienė, présidente,   Françoise Tulkens,   David Thór Björgvinsson,   Dragoljub Popović,   Işıl Karakaş,   Guido Raimondi,   Linos-Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1129JUD003423809

Admin. suprême

29 novembre 2016

29 novembre 2016

    Une audience s’est déroulée en public au Palais des droits de l’homme, à Strasbourg, le 27 janvier 2016 (article 59 § 3 du règlement).

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0701REP001580289

Admin. suprême

1 juillet 1992

1 juillet 1992

#xa0;     REQUETE No 15802/89                           Alessandro

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0205JUD005284609

Admin. suprême

5 février 2015

5 février 2015

En ce qui concerne les requêtes n os 52846/09, 66507/09, 9453/10, 19065/10 et 60560/10, il argue que les requérants sont responsables des retards dans le déroulement des procédures.

Source officielle