ainsi que les critères, les modalités et l'ampleur de cette modulation.

le pourvoi formé contre l'arrêt du 18 décembre 2001 ; Sur sa recevabilité : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Juan X... , appelant d'un jugement l'ayant condamné pour contrefaçon de modèles

l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet A, sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la société Mat friction Noyon, anciennement dénommée Federal mogul

: Vu l'article 114 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Teamnet, qui déclare être titulaire des droits de propriété intellectuelle sur un logiciel dénommé Modula

PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 21 septembre 2023, Mme [I] [V] a acquis auprès de la société Herary Auto’s situé à [Localité 2] aux Pays-Bas, par l’intermédiaire de [N] [B] [F] un véhicule de marque Seat modèle

. ; Attendu qu'entre le 14 avril et le 25 mai 1994, date de l'audience devant le tribunal de commerce, Philippe D... a établi des modèles de documents en vue de concrétiser le désistement de Jean Y.

X..., Y... et Z..., médecins cardiologues, se sont liés à la société Clinique du Vercors, suivant des "contrats d'agrément", dont chacun, conforme à un modèle identique, faisant mention du nom des deux

par la seconde ; que le 20 décembre 1991, la société SEAT France a informé ses concessionnaires du lancement d'une opération consistant à proposer à la vente jusqu'au 10 février 1992, notamment un modèle

reconnue à un utilisateur final, il n'en est pas de même pour un collecteur agréé, lequel dispose d'un document incontestable provenant de l'administration fiscale, à savoir l'Avertissement dont le modèle

unique pris en sa seconde branche : Vu l'article 1153-1 du Code civil ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'en 1989 la société Cacharel a résilié le contrat d'exploitation de modèles

certain nombre d'emplacements qu'elle a donnés à bail à plusieurs sociétés de construction de maisons individuelles, les locataires ayant l'obligation d'édifier une maison par emplacement à titre de modèle-type

Le 12 janvier 2021, contestant le modèle économique retenu dans le DRG 2020 pour le calcul de la redevance due en contrepartie de l'accès aux gares et aux services qui y sont rendus, la région Nouvelle-Aquitaine

Par un mémoire enregistré le 29 décembre 2022, la société Sani-Modul indique se désister de son instance.

, avocat aux Conseils, pour la société Adrexo PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ces chefs, d'AVOIR requalifié le contrat de travail à temps partiel modulé

concernés, y compris le module non restitué en date du 12/07/2019.

Par un courrier du 27 janvier 2021, il a demandé la révision à la hausse du coefficient de modulation individuelle de son indemnité spécifique de service perçue au titre des années 2018 à 2020.

D'autre part, la société JAVA sollicite l'imputation de 800 euros, pour la réalisation de modalisations 3D.

[X] était le gérant (le gérant), a confié des missions de sous-traitance à la société Titanium qui a fourni des modules et sessions de formation et aux droits de laquelle se trouve la société Calliope