central, différents produits dits abortifs (...), que de plus, l'expert judiciaire a précisé qu'une sonde vésicale n° 12, du type de celle que le prévenu a apporté au juge d'instruction lors de la confrontation

faits, objectivée par les peines encourues (arrêt p. 6) ; "alors que la chambre de l'instruction ne pouvait légalement retenir le caractère raisonnable de la durée de la détention provisoire sans confronter

demeure indispensable, tant pour éviter le renouvellement des faits que pour assurer la sauvegarde d'un ordre public vivement troublé par la révélation d'actes de cette nature, étant précisé que la confrontation

plus s'exercer dès lors que les pièces d'exécution ont été retournées à l'autorité judiciaire étrangère reviendrait à priver de tout recours utile les personnes concernées, celles-ci se trouvant confrontées

pour se venger du fait que le prévenu s'était séparé de sa femme ; - que Christine Z... a confirmé les faits dénoncés à l'instar de sa soeur Marcelline et de Farida Y... et ce malgré une difficile confrontation

déclarations de l'ancienne secrétaire de son cabinet entendue au cours de l'enquête ; que nul cependant ne peut être condamné sur la foi de la simple déclaration d'une personne avec laquelle il n'a pu être confronté

ecchymoses relevées sur le corps de Mme Y... par le docteur Rigaud" soient en relation avec les faits reprochés au prévenu et lui soient imputables ; que Mme Y... a seulement déclaré, au cours des confrontations

qu'il avait à son compte, le 14 février 1992, un crédit suffisant pour payer à la société Roméo International la somme de 450 000 francs ; que le prévenu, dans le procès-verbal d'audition et de confrontation

constatations qui s'imposaient, condamner Annie X... à ne verser à la partie civile que la somme de 600 francs en réparation de son préjudice ; "alors, d'autre part, que Michel C... présent lors de la confrontation

société Valfleuri, qui n'évoque à aucun moment une quelconque fausse facture, étant à cet égard dépourvue de toute force probante" ; que "le juge d'instruction a, en outre, souligné à bon droit que confrontée

l'espèce il résulte des constatations de l'arrêt que la cour d'appel s'est fondée sur les seuls documents produits suite à l'injonction ordonnée dans son précédent arrêt avant dire droit sans les confronter

judiciaires doivent être motivées et que l'insuffisance ou la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; "alors, en premier lieu, qu'en s'abstenant de tenir compte de ce qu'au cours de la confrontation

l'état d'un incident contentieux qu'il lui appartenait de vider, la Cour a méconnu sa compétence ; "2°) alors, d'autre part, que la Cour a omis de s'expliquer sur les mérites de la demande de confrontation

avait été retenu pour être licencié en considération de son inaptitude physique, mais qui s'est abstenue de rechercher si les difficultés économiques, au demeurant incontestées, auxquelles était confrontée

initialement stipulée ; qu'en considérant, sans procéder à aucune recherche sur ce thème, que l'avenant avait un caractère frauduleux pour avoir été signé à une époque où la société Lorieul était déjà confrontée

. ; que ses accusations ont été répétées même lors de la confrontation qui a opposé le mineur à Daniel X... ; que les dénégations de Daniel X... ne portent que sur les faits de viol par voie buccale et

"aux motifs que, si Alain X... revendique à juste titre le droit de discuter et débattre des graves accusations portées contre lui par l'Administration, de faire entendre des témoins et d'être confronté

se produise, un billet de train qu'il avait payé avec sa carte bleue dont il produisait un justificatif, ayant réclamé un complément d'information en soulignant qu'il avait en vain demandé à être confronté