Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

nombre d'années civiles correspondant aux échéances normales de versement augmenté de un, en ajoutant à son revenu net global imposable le quotient ainsi déterminé, puis en multipliant par ce même coefficient

En avril 2017, des dommages ont été constatés sur les deux multiplicateurs.

Ce mode de calcul est valable jusqu'à 15 ans d'ancienneté où la prime atteindra alors les taux suivants: Employés : 172%, Agents de maîtrise : 164,5%, Cadres jusqu'au coefficient 550 inclus : 153%.

de base ; qu'aucune de ces dispositions ne permet à l'employeur de supprimer les points personnels acquis par un salarié lors du passage à un coefficient supérieur ; qu'il soit passé à un coefficient

A... et B..., salariées de la Société générale calédonienne de banque (la banque), faisant valoir que leur employeur avait supprimé, lors du passage à un coefficient supérieur, les points personnels supplémentaires

janvier, avril, juillet et octobre de chaque année, d'avance et sans frais pour eux, révisable en juillet de chaque année conformément à l'article 1er de la loi 74-118 du 27 décembre 1974, selon les coefficients

l'article 95 du Traité instituant la Communauté économique européenne, ensemble l'article 35 de la loi du 22 juin 1993 ; Attendu que, pour accueillir cette demande, le Tribunal énonce aussi que le coefficient

étant en conséquence fixé à 15, 478 selon le décret ; que le montant mensuel revalorisé de la rente viagère ayant atteint 434, 25 euros suivant les derniers écrits de la créancière, il convient de multiplier

[M], de multiplier cette rémunération moyenne mensuelle par un coefficient de 0,5, ce qui aboutit à une somme de 913,11 euros comme le soutient à juste titre la société [1].

AURAIT PERCUES ET A CELUI DE LA TOTALITE DU CAPITAL CONSTITUTIF EVALUE EN 1977, CE QUI SERAIT CONTRAIRE A L'ARTICLE 9 DE LA LOI ; QU'IL CONVENAIT EN CONSEQUENCE D'EVALUER CE CAPITAL EN 1961 ET DE LE MULTIPLIER

Z... a été engagé à compter du 1er janvier 1982 en qualité d'employé de gérance ou de copropriété, 1er échelon, (coefficient 150) par la Société de gestion immobilière et foncière, dite Sogif ; que sa