CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 365 résultats pour « coefficient 280 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 252

—

En 2024, ce coefficient est égal à 80 % puis diminue de 20 points par an au cours des quatre exercices suivants.

Article 4

—

Chaque épreuve est affectée d'un coefficient 3 : 1. Composition française (durée : six heures). Epreuve sans programme. 2. Composition de philosophie (durée : six heures).

Article 13

—

Ces coefficients sont à considérer à l'état ultime résultant des pressions du paragraphe 2-1 et des rapports du paragraphe 2-2 du présent article pour chacun des éléments du support considéré. - pylônes de suspension : coefficient de sécurité = 1 ; -

LEGIARTI000027785042

—

1,58 2,44 LU 29,18 9,65 6,54 4,03 3,59 2,49 3,38 1,58 2,44 MU 18,04 13,22 8,03 4,07 3,72 2,52 3,38 1,58 2,44 CU 7,35 18,81 10,36 4,12 3,90 2,55 3,46 1,62 2,49 Coefficients

Article L241-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 60

Code de la sécurité sociale

Il est égal au produit des revenus d'activité de l'année mentionnés au I et d'un coefficient. Ce coefficient est déterminé par application d'une formule fixée par décret.

Article Annexe II c

—

Définition des épreuves Épreuve EP1 - Étude esthétique et technologique - unité UP1 - coefficient 8 (7+1 PSE) 1.

Article Annexe (suite 3)

—

HEA) 801 - 1015 Echelon spécial Attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 504 - 966 Attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 379 - 801 (250)(280

Article 11

—

La durée totale de l'épreuve est de quatre heures (coefficient 3).

Article 8

—

Le montant des majorations familiales est obtenu par l'application d'un coefficient au montant du traitement brut soumis à retenue pour pension afférent à l'indice brut 585.

Article 4

—

Coefficient 2.

Article 5

—

les critères précisés ci-dessous : - le nombre total d'élèves scolarisés dans le département ; - le nombre moyen de dossiers concernant des élèves handicapés et ayant fait l'objet d'une décision pendant les trois dernières années ; - le coefficient

Article Annexe I

—

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; POLLUANT VALEUR DE

Article 6

—

Lorsque la rareté et la difficulté de la matière enseignée ou le niveau d'expertise des intervenants ou du public destinataire de la formation le justifient, les montants du tableau ci-dessus peuvent être majorés par exception, dans la limite d'un coefficient

Article 9

—

Les ex aequo éventuels sont départagés par la meilleure note obtenue à l'épreuve d'admission, puis, le cas échéant, par la meilleure des notes obtenues à l'épreuve d'admissibilité dotée du coefficient le plus élevé.

Article 1

—

Chacune de ces épreuves est affectée du coefficient 1 et notée sur 20. Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a pas obtenu au minimum la note 7 à chaque épreuve et 20 points au total pour l'ensemble des deux épreuves.

Article Annexe 2

—

conventionnelle atteinte en été (Ticréf) ; - les hypothèses et résultats des calculs de la consommation conventionnelle d'énergie pour le chauffage, le refroidissement, et la production d'eau chaude sanitaire de chacun des bâtiments, au regard du coefficient

Article 12

—

-pour la première année de participation au service public hospitalier d'un établissement relevant du d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale, antérieurement à son admission, le coefficient de transition est le rapport entre, d'une part

Article 12

—

Ces épreuves sont notées de 0 à 20 et affectées de coefficients définis dans la notice du concours. Les épreuves sont obligatoires, à défaut de mention expresse de leur caractère facultatif.

Article Annexe 1

—

après le 31 décembre 2011, les tarifs mentionnés aux paragraphes 2, 3 et 4 de cette annexe seront indexés au 1er janvier 2012, puis au 1er janvier de chaque année suivante par multiplication de la valeur du tarif de la période précédente avec le coefficient

Article Annexe I

—

ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT MODALITÉS PRATIQUES EXAMINATEURS (*) Maîtrise personnelle du véhicule sur aire de manœuvre fermée à la circulation. 15 minutes 2 Le candidat tire au sort une fiche établie par le ministre chargé de la sécurité routière et

Page 80 · 2 365 résultats

← PrécédentSuivant →