septembre 2002, la société Notre Maison, n'ayant pas repoussé l'intervention du plâtrier malgré l'absence de mise hors d'eau de certaines maisons, a signalé la dégradation de ces plaques de plâtre stockées

a adressé à la société CPF une lettre de démission; que, par lettre du 19 août, la société a accusé réception de son courrier, l'a dispensé d'exécuter son préavis, lui a demandé de restituer son stock

Les produits stockés par les Laboratoires Arion ont été détruits lors du sinistre. 3.

[G] [D], enseigne Galactic stories, 3°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 3], représenté par la société Centennial gestion, syndic, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la

[L] [W] de dresser l'inventaire des œuvres stockées dans l'ancienne résidence de [C] [D] et de les déménager dans les locaux de la société [1] à [Localité 2] (92) et qu'elle s'est rendu compte par la suite

RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE CET ACCIDENT EST IMPUTABLE A LA CIRCONSTANCE QUE LES CONDUCTEURS ARRIVANT DE L'AVENUE DE LA BRIERE DEVAIENT, POUR AVOIR UNE VISIBILITE SUFFISANTE, AVANCER AU-DELA DU SIGNAL "STOP

. - Notion de réserve - Dotation pour renouvellement du stock indispensable.

de milliers de référence de pièces détachées, a constitué à la clôture des exercices 1984 et 1985 des provisions pour dépréciation de ces stocks ; qu'elle a calculé en 1984 le montant de ces provisions

En août 2002, les requérants écoutèrent une conversation au cours de laquelle la gendarmerie décidait d’envoyer une patrouille sur un lieu où des armes avaient été stockées illégalement.

Martin, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des dispositions de l'article 38-3 du code général des impôts, applicable aux bénéfices agricoles, que les stocks d'une entreprise sont évalués

raisons biologiques, les animaux du parc n'en constituent pas moins, pour la société, un capital durable destiné à la production de services ; qu'ils doivent ainsi être rangés, non dans la catégorie des stocks

Par ailleurs, le 09 août 2017, Madame [M] [T], Store Manager, vous a reçu en entretien car elle avait été informée par un de vos collègues, Monsieur [R] [J], qu'il vous était arrivé de prendre plusieurs

OU DE CONDITIONS DE STOCKAGE POSTÉRIEURES DE NATURE À EXCLURE OU À LIMITER LE DROIT À GARANTIE DÈS LORS QUE LES QUANTITÉS CONCERNÉES PAR LES AVOIRS ET RETOURS N'ÉTAIENT PAS IMPORTANTES AU REGARD DES STOCKS

prévenu procède par affirmations qui ne sont étayées par aucune des pièces de la procédure; que du matériel acquis par la société Cofranex n'a été identifié ni sur les factures de ventes ni dans les stocks

Article 247 “In providing services with regard to the securities on the organised securities market, the stock exchange shall be obliged to comply with the trading rules and other general acts of the stock

.. avait soutenu que les agents de l'administration de la concurrence avaient procédé, contre son gré, à la visite domiciliaire dans le cadre de l'opération de police administrative de contrôle des stocks

contrat de 1991 prévoit qu'à l'expiration de la licence, le licencié cessera de fabriquer et de vendre, et de faire quelque usage que ce soit de la marque, à la seule exception de la livraison, sur stocks

/ que, dans ses conclusions d'appel, Mme Y... faisait valoir que dans l'hypothèse où sa créance ne serait pas admise au passif du redressement judiciaire, elle demeurait en droit de revendiquer les stocks