FUITE, ALORS QU'IL CONSTATE QUE, CONDUISANT LA VOITURE DONT IL EST PROPRIETAIRE, ET QUI PORTE LE N° 7033 SU 75 IL A, EN EFFECTUANT UNE MARCHE ARRIERE POUR SE DEGAGER, HEURTE ET ENDOMMAGE UNE VOITURE MERCEDES

dépasse pas 750 kg ; qu'il s'ensuit, nécessairement, que l'adjonction d'une remorque de marque SECMA, immatriculée 1185 TN 83, d'un poids à vide de 1 tonne 820 (charge : 3 tonnes), attelée au tracteur Mercedes

recouvrées en vertu des saisies annulées, déduction faite du seul prix de vente du véhicule Renault, imputé sur la créance relative à ce véhicule, sans tenir compte de la créance relative au véhicule Mercédès

dispositif de la décision, il convient d’ajouter, après les mots “par jugement réputé contradictoire et en premier ressort”, les termes : “ Prononce la résolution de la vente du véhicule de marque MERCEDES-BENZ

pour l'examen des demandes des agents non titulaires ; Considérant qu'à la date de publication du décret du 2 septembre 1991, Mlle X... était professeur de musique contractuel auprès des communes de Mériel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilles X..., demeurant à Meriel (Val-d'Oise

Abattoirs, société à responsabilité limitée, dont le siège est 79100 Thouars, en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mme Mercédès

Gilbert Y..., demeurant ..., 3°/ de la compagnie Location immeubles industriels et commerciaux dite SCP Locindus, dont le siège est ..., 4°/ de Mme Mercédès A..., 5°/ de Mme B..., 6°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mercédès X..., demeurant ... à Saint-Florent-le-Jeune (Loiret), en cassation

X... de son action en remboursement de la taxe différentielle acquittée au titre de l'année 1988-1989 pour deux véhicules Ferrari et Mercédès ; Le condamne aux dépens et aux frais d'exécution du présent

X... un véhicule "Mercédès" ayant parcouru 4 000 kms seulement, la société International garage l'a vendu à M.

demeurant 39, chemin neuf Saint-Bauzille de Putois, 34190 Ganges, IV - Sur le pourvoi n° P 94-43.812 formé par Mme Francette B..., demeurant ..., V - Sur le pourvoi n° Q 94-43.813 formé par Mme Mercédès

X..., propriétaire d'un véhicule de marque Mercedes, d'une puissance fiscale de 20 CV, a réclamé le remboursement de la taxe différentielle acquittée pour les années 1988-89 et 1990-91; que le Tribunal

X..., propriétaire d'un véhicule de marque Mercedes, d'une puissance fiscale de 20 CV, a réclamé le remboursement de la taxe différentielle acquittée pour les années 1988-89 et I990-91, d'une part, I989

C A, expert-comptable, demande au tribunal de prononcer le remboursement du crédit de taxe sur la valeur ajoutée déductible afférent au véhicule Mercedes Vito acheté le 27 juillet 2022.

effectuer des transports sanitaires terrestres qui lui avait été délivré le 22 janvier 2021, assorti de deux autorisations de mise en service de catégorie C portées par les ambulances Opel n° DX-939-HA et Mercedes-Benz

X...prétend que le véhicule Mercedes a été remisé à son domicile à l'état d'épave et que le véhicule Peugeot a été appréhendé par l'établissement qui finançait sa location.

du certificat d'immatriculation dressé le 16 février 2021 entre les mains de la Préfecture de la Gironde et à l'encontre de Mme [D] par la SA Banque Postale Consumer Finance à l'égard du véhicule Mercedes

dossier : EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 12 avril 2021, la SAS LES ARCADES, exerçant sous l'enseigne BRICOMARCHE, a loué à Monsieur [P] [Y] un véhicule utilitaire de marque Mercedes

Elle expose qu'elle est propriétaire d'un véhicule MERCEDES SLK 200, immatriculé [Immatriculation 3], mis en circulation pour la première fois le 18 septembre 2008 ; que le véhicule a connu un problème