Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
à M. X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C200983
5 juin 2014
5 juin 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat aux Conseils, pour M. X....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100304
8 avril 2021
8 avril 2021
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300786
17 novembre 2021
17 novembre 2021
[X] [W], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de [Z] [W], après débats en l'audience
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011580_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
LÉCUYER La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476267.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490177.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492684.20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498642.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de la société Eolis les Mûriers ; Vu la note en délibéré, enregistrée
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493967.20250207
7 février 2025
7 février 2025
Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496588.20250228
28 février 2025
28 février 2025
Léo André, auditeur, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de la société
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2402522_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 janvier 2025, la société SNCF Réseau, représentée par la société d'avocats Meier-Bourdeau Lécuyer et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489709.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat du centre national de la recherche scientifique ; Considérant
Source officielle6ème chambre jugeant seule
égional de l'ordre des géomètres-experts de Parisc/M. A B
ECLI:FR:CECHS:2025:501177.20250804
4 août 2025
4 août 2025
Nicolas Agnoux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat du syndicat des copropriétaires du 22 boulevard de la mission
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496161.20250228
28 février 2025
28 février 2025
Léo André, auditeur, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de la société
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90420
30 mars 2023
30 mars 2023
avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par le syndic SARL Barra-Naceri, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90023
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Etablissements JR Maruani, ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Inmed, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10186
28 février 2024
28 février 2024
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [E], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51029
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Amtrust International Underwriters Ltd et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Boutet et Hourdeaux, la SARL Le Prado - Gilbert, la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90740
30 juin 2022
30 juin 2022
Dans l'instance concernant en outre : la société AXA France IARD, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société AIG Europe, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210357
2 mai 2024
2 mai 2024
Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Bayer HealthCare, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés
Source officiellePage 80 sur 346