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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a52
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Numéro identifiant 1] du 09/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) -------------------------------------------------------------------------- N° 138 Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e4f7cdc6046d4705617c
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 4] [Localité 4] dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN Assesseur collège salarié : Guy PARISOT Greffière : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a19d9e3cdc6046d47686c2e
26 mai 2026
26 mai 2026
représentée par Madame [Y], munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Président : Julien FERRAND Assesseur collège employeur : Caroline LAMANDE Assesseur collège salarié : [C] DJIARA Greffière : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e5c4cdc6046d470570dd
18 mai 2026
18 mai 2026
représentée par Madame BRAYDA BRUN, munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN Assesseur collège salarié : Guy PARISOT Greffière : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e5cfcdc6046d470571be
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 3] [Localité 4] dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN Assesseur collège salarié : Guy PARISOT Greffière : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e5d5cdc6046d4705721f
18 mai 2026
18 mai 2026
CPAM DU VAR [Localité 3] dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN Assesseur collège salarié : Guy PARISOT Greffière : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e5e7cdc6046d4705737f
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 3] [Localité 3] dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN Assesseur collège salarié : Guy PARISOT Greffière : Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60335dfb4e0ebb0f24272634
29 juin 2017
29 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : , président , conseiller , conseiller Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT :
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008036292
29 décembre 2000
29 décembre 2000
Vu la requête enregistrée le 20 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d' Etat, présentée par Mlle Isabelle Y... X..., demeurant ... ; Mlle Y...
Source officiellecr
61372586cd5801467741e79b
16 février 1994
16 février 1994
Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 27 mai 1993, qui a déclaré irrecevable l'appel du jugement du tribunal de Police de CHARENTON-le-PONT en date du 18 septembre
Source officielleciv2
61372219cd580146773fa348
17 mars 1994
17 mars 1994
Isabelle, demeurant ... (Eure), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. Bonnet, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372279cd580146773fd69f
10 mai 1995
10 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officiellesoc
613723f3cd58014677410539
8 janvier 2002
8 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61740
21 décembre 2023
21 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-18.999 Demandeur(s) : la société Athéna, ès qualités, et autre Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90427
25 avril 2024
25 avril 2024
[O] [L], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Z] [P], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Maisons Happy, ayant la SARL Cabinet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90088
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[S] [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [Y] épouse [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90087
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[H] [X], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [I] [R] épouse [X], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60727
19 juin 2025
19 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-10.384 Demandeur(s) : la société Look'N'Sport et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90555
4 juin 2026
4 juin 2026
[R] [I], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [T] [K] épouse [I], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdc692cdc6046d47091d2d
7 mai 2026
7 mai 2026
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officiellePage 80 sur 2349