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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10511
8 juin 2022
8 juin 2022
problème en raison d'un manque de personnel ; au cours de cet entretien avec la directrice de l'association Mme [G] et Mme [P], cette dernière s'est énervée parce que l'intéressée maintenait sa position, a hurlé
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9129c3df04f589a40f
11 avril 2023
11 avril 2023
amples ou contraires formées par les parties; - condamné M. et Mme [V] à payer les dépens comprenant les frais d'expertise, de sapiteur et de référé ; - admis Me Griffiths et la Scp Créance-Ferreti-Hurel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0902DEC001450289
2 septembre 1992
2 septembre 1992
Hummels, a lawyer practising in Utrecht. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.
Source officielleService des référés
670426888d5cd4a87591262d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
] non comparante, non constituée Le Syndicat des copropriétaires [Adresse 9] représenté par son Syndic la Société LOISELET & DAIGREMONT [Adresse 10] [Localité 14] représenté par Maître Jean-marc HUMMEL
Source officielleCh. civile et commerciale
67932e5520da87ff5e0113e3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MMA IARD SA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Jean charles LOISEAU de la SELARL
Source officielle4e chambre civile
653b5960502b828318c4e44f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Generali [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Stéphane GALLO, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant INTIMEES
Source officielleChambre Sociale
65b4b25b7ef77d000880b68b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Compagnie d'assurance [18] [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Me Nicolas BARRABE, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L. [13] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GAN ASSURANCES [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DTA_1902038_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B, celles de Me Huret, représentant la commune de Castelnau-le-Lez et celles de Me Sagnes pour la société Enedis. Considérant ce qui suit : 1. Le 30 juillet 2014, M.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e13
22 avril 2024
22 avril 2024
En effet, après avoir violemment tapé à plusieurs reprises des deux mains sur la table de réunion, vous vous êtes mis à gesticuler dans tous les sens et à hurler.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
696b5508cdc6046d47a07f91
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Vos hurlements ont également dérangé les clients présents dans le salon. Vous avez fini par vous excuser et reconnaître que votre comportement était inacceptable.
Source officielle1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il indique concernant Mme [U] qu'elle est constamment au talkie en train de nous hurler dessus « vous allez vous bouger le cul » c'est pas le magasin de votre mère vous allez vite écouter car je suis énervée
Source officiellePCP JCP fond
66197c101b7735881a7c169b
12 avril 2024
12 avril 2024
De même, dans des courriels, tronqués des 2 juillet 2023 et 23 novembre 2022, trois occupants font état de disputes pendant la nuit, de propos vulgaires, de cris, de jet de vaisselle et d'hurlements du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11106
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Le message commençait normalement en indiquant le destinataire et subitement, il s'est mis à hurler comme s'il s'adressait à elle directement en lui demandant pour quelle raison elle s'était permis d'autoriser
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd9aa3842cf9c9e83d01355
13 décembre 2019
13 décembre 2019
personnel ne devait pas gêner le bon fonctionnement du service et que si sa présence n'entrait pas dans le cadre de son mandat, il devait quitter le site, qu'une fois le PC rejoint, Mr [W] s'est mis à hurler
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e900
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Il s'exprimait à l'occasion par des hurlements destinés à la terroriser et lui adressait des critiques violentes qui la rabaissaient. Il agissait de préférence sans témoin.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0521JUD002791518
21 mai 2024
21 mai 2024
Le requérant se serait mis à hurler. 10 .
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
23 février 2015
l'audition de Dominique B..., celui-ci a décrit Mme X... comme étant aguicheuse, et soutient que son patron n'a pas eu un comportement déplacé, reconnaissant cependant que Mme X... s'est mise à pleurer, à hurler
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
B..., salarié du magasin, qui relate avoir entendu Mme Marie-Christine X... hurler contre son collègue Z... de la façon suivante : " Tu commences à me faire chier sale nègre de merde " ; Considérant
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f936
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Les parties s'accordaient pour dire que lorsque le père se présentait au domicile maternel pour exercer le droit de visite que lui avait accordé le magistrat conciliateur, l'enfant se mettait à hurler
Source officiellePage 80 sur 113