celle-ci, entendue par les gendarmes le 23 octobre 1993, déclarait qu'elle circulait derrière un petit camion qu'elle entreprenait de dépasser mais que, voyant une moto arriver en sens inverse, elle avait freiné

bornant à affirmer que Georges X... avait contraint Nicolas Z... à s'arrêter, en se portant à sa hauteur puis en se rabattant devant lui et en freinant brusquement, ce qui avait contraint ce dernier à freiner

Q... a reconnu qu'en arrivant chez lui et en découvrant sa femme pendue, il avait d'abord été désemparé, puis, qu'il avait appelé son beau-frère, M. K...

la manutention de grands containers au temps des faits ; - aucune mention de délégation en matière d'hygiène et de sécurité n'ayant été dûment justifiée ; que contrairement aux affirmations des frères

Y., notamment en lui faisant croire qu il était armé ; que X... a parfaitement entendu ces menaces et s est approché de son frère qui infligeait à la jeune fille un toucher vaginal ; qu il est intervenu

vraisemblable que les voleurs soient les propres employés du prévenu, et ce depuis 18 mois qui, lors de leur arrestation, ramenaient la barque à Mayotte remplie de clandestins avec à bord le propre frère

"off shore" (pièce 7) ; qu'ainsi, il existe des relations d'affaires étroites entre les sociétés SNC Stoi Invest II, Les Trois Salazes, Hasburg Investments Corp, Gilways International Corp, et les frères

, la sobriété et la répétition inchangée de ses déclarations depuis plusieurs années confortées par le témoignage de certains de ses proches ; qu'il doit encore être rappelé, en effet, que ses deux frères

[V] [F] à raison de son appartenance à une religion déterminée : « Question de justice ou d'honneur, les deux hommes aidés du frère d'[S] [F], [H], décident de s'en prendre à l'amant en question.

civile immobilière Together (la SCI Together) un immeuble édifié sur une parcelle cadastrée section [...] , faisant partie d'un site industriel sur lequel une activité de fabrication de systèmes de freinage

Z... et a été blessée ; qu'après dépôt du rapport d'expertise médicale, la victime et sa mère, auxquelles s'est joint par la suite son frère, M. X... (les consorts X...), ont assigné M.

Y... a été engagé par la société Éclosions développement durable (la société), gérée par son frère, selon contrat à durée indéterminée en date du 2 mars 2009 pour exercer les fonctions de directeur de

en l'état d'un testament authentique du 8 décembre 2010 aux termes duquel elle a consenti divers legs particuliers à sa filleule, Mme E..., son frère, Jean-Baptiste Y..., ainsi qu'à M.

. ; que des difficultés s'étant élevées au cours de la liquidation de sa succession, Mme X... a assigné ses frères en partage ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de fixer

(le syndicat) a formé tierce opposition au jugement arrêtant le plan de redressement de la SCI et a sollicité son placement en liquidation judiciaire ; que Mme B... et son frère (les consorts B... ), associés

Q... est décédée le18 avril 2005 en laissant son frère, M. K...

Y... sont preneurs à bail d'une parcelle cadastrée section ZI n° 22, à Monceau-le-Neuf, mise à disposition du Groupement agricole d'exploitation en commun X... frères (le GAEC) ; que M.

François X..., pris ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Desforges frères, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi