temps de travail et sans valeur en vertu du principe selon lequel nul ne pouvait se constituer de preuve à lui-même), * le décompte des heures supplémentaires établi par le salarié sur la base des disques

l'employeur de rectifier les fiches de paie d'avril 2021 à mai 2023 sous astreinte de 100 euros par jour de retard, *à titre subsidiaire et avant dire droit, d'ordonner à l'employeur de produire les disques

Lors de cette connexion, l’enquêteur V. procéda, en présence de deux témoins instrumentaires, à l’enregistrement de tous les articles commentés sur un disque CD-R.

C...), l'accusation de vol d'un disque dur externe de la société, la plainte pour matérialiser les menaces de mort contre Mme Z... proférées contre lui à son retour de congé-maladie, la proposition d'un

Le rapport de l'expert fait état d'une fuite d'huile moteur importante, d'une corrosion perforante de la carrosserie au niveau des bas de caisse et des ailes arrière, d'une usure prononcée des disques

comporte l'oeuvre "Nuages" OSW146 du compositeur Django X..., interprétée par le Quintette du Hot Club de France et Alix Combelle, fait état des ventes de ce disque par année de 1941 à 1944 ; qu'il est

M..., a pris son service à 13 h 25, au volant du camion immatriculé 592 BDE13, a effectué dans la soirée une livraison au magasin Casino de Six-Fours, que le disque chronotachygraphe établit qu'il est

Au soutien de ses demandes, Monsieur [I] verse aux débats la copie de ses disques chronotachygraphes, et un relevé journalier des heures supplémentaires qu'il indique avoir effectuées.

De plus les expertises des disques durs du car, ne retiennent aucune faute du conducteur de l'autocar. La vitesse excessive de celui-ci n'est pas établie.

scanner lombaire pratiqué le 7 septembre 2018 par le Docteur [L] pour discopathie étagée, dont il résulte en L2 L3 des débords disco ostéophytiques extra foraminale droit, en L3 L4 un pincement du disque

. 2) Sur l'existence d'un vice caché lors de la vente : Vu l'article 1641 du code civil, L'expert judiciaire a expliqué que le véhicule est inutilisable du fait d'une usure importante du disque

interférent qu'il caractérise à partir de l'examen : d'un TMD réalisé le 27 mars 2012 qui révèle un rachis arthrosique dans son ensemble et une discopathie dégénérative et propulsive intéressant les disques

professionnelle du 9 mai 2019, il a été retrouvé une irradiation à la face postérieure de tout le membre inférieur, ce trajet correspondant bien à une radiculalgie de type S1 en rapport avec l'atteinte du disque

le constructeur est manifestement absent, modifié ou défectueux ' Emissions gazeuses : coefficient lambda hors tolérances ou non conforme aux spécifications du constructeur ' Tambours de freins, disques

En effet, il est apparu que ces derniers étaient montés sur un piètement en forme de disque alors que le bon de commande précisait, au niveau des pieds, qu’ils étaient en « chrome étoile ».

Le service médical confirme que la pathologie identifiée sur le CMI du 19 novembre 2019, à savoir une « discrète discopathie dégénérative C5-C6 avec un débord global du disque responsable d'un discret

produisant ses propres éléments ; Attendu qu'au soutien de sa demande, [J] [M] présente un tableau récapitulatif des heures de travail et de nuit qu'il prétend avoir accomplies, la copie de ses disques

d'exemple, il est relevé que " la sécurité du flux entrant et sortant ne sont supportés que par un seul équipement (firewall) qui n'est plus sous maintenance, les logiciels et du matériels défectueux (disques