Procédure pendante devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mai 2024, sous le n° 24LY01338, l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation demande à la cour de lui fournir une interprétation

conventionnel : 27. 052,11 € plus l'indemnité compensatrice des congés payés afférents, -rappel de prime d'ancienneté : 1. 332,35 € plus les congés payés afférents, -rappel de commission sur vente de chevaux

Le 1er septembre 2016, elle a été victime d'un accident du travail ayant chuté de cheval.

' en indiquant si pour ce praticien Mme [F] est atteinte du syndrome de la queue de cheval, ou si elle présente des séquelles d'une hernie discale compressive distincte du syndrome de la queue de cheval

2023-32 du 8 novembre 2023 par laquelle la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) : - lui a interdit, pendant une durée de six mois, de faire participer le cheval

préférence par voie électronique, de l'ensemble des correspondances échangées et des comptes rendus des réunions au sujet des opérations de vente et de l'aménagement urbain de l'emprise du quartier Chataux

étrangers en France) a informé la commission qu'elle n'avait pas reçu de la part du demandeur une pièce d'état civil ou d'identité de Monsieur X ni la preuve que celui-ci avait été nommé au grade de chevalier

enregistré à son secrétariat le 06 juillet 2015, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier

l'épreuve de trot attelé du Grand Prix d'Amérique, Michel X..., " driver " d'Ourasi, qui était en tête à 20 mètres du poteau d'arrivée, a laissé retomber sa cravache sur sa droite devant les antérieurs du cheval

X... avait eu une utilisation répétée des parcelles litigieuses au cours des années 1996, 1997 et 1998, y faisant pâturer ses chevaux, que les attestations Y..., Z...

ministre de l'intérieur a rejeté le recours administratif formé par la requérante contre la décision du 21 mars 2025 rejetant la demande d'autorisation d'exploitation des paris relatifs aux courses de chevaux

En ce qui concerne le motif tiré de ce que le chenal de la Canelette présente un caractère dangereux pour la pratique touristique du Jet-ski : 7.

(17 chevaux fiscaux) alors que le modèle censément assuré ne dispose que d'une puissance de 217 chevaux (15 chevaux fiscaux) ; qu'ainsi le véhicule qui circulait sur la voie publique n'était pas conforme

X... a occupé, à partir de novembre 1998, pour y installer des chevaux, et moyennant redevance, une parcelle appartenant aux époux Y..., lesquels l'ont vendue en 2004, libre de toute occupation aux termes

de cet hébergement et devait en tenir compte pour prendre sa décision sans se limiter aux seules autorisations d'urbanisme ; elle ne pouvait ignorer que le centre équestre héberge effectivement des chevaux

Estimant avoir subi des dommages liés aux conditions de sa prise en charge par le CHU de Rouen, qui aurait tardé à diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval, M.

Le navire du contrevenant a ainsi fait l'objet d'une opération de déplacement hors du chenal de navigation le 16 février 2023.

2004, le maire de la commune de Marckolsheim (Bas-Rhin) a accordé à la société civile immobilière du Grand Bleu un permis de construire en vue de réaliser un centre équestre comprenant un manège de chevaux