Cariatides habitations" et "Les Cariatides locaux commerciaux" ont vendu en l'état futur d'achèvement avec "garantie intrinsèque" à la société civile immobilière Vence Côte-d'Azur (SCI) des studios, caves

Y... un appartement et une cave dépendant d'un immeuble faisant l'objet d'une division ; qu'il était précisé à l'acte que ces biens étaient loués aux époux X... et que l'acquéreur en aurait la jouissance

Alain X... a acquis un appartement, un studio et trois caves, sous le bénéfice du régime de faveur prévu par l'article 710 du Code général des impôts en contrepartie de son engagement à ne pas affecter

selon l'arrêt attaqué (Colmar, 25 octobre 1996), que Mme Z... a consenti aux époux Y..., par acte sous seing privé du 20 mai 1993, une promesse de vente portant sur un appartement comprenant grenier, cave

insalubre, de perception d'un loyer malgré déclaration d'insalubrité et de vol pour avoir construit sans autorisation et en violation du plan local d'urbanisme des logements, dont certains, situés dans des caves

SCI Les Caves HP et la condamne à payer à M.

chargement de blé à destination de l'Algérie a fait l'objet d'un refus d'importation par les autorités algériennes en raison de la découverte, lors du déchargement, d'une carcasse de sanglier mort dans la cale

le pourvoi n° G 21-17.939 contre l'ordonnance rendue le 4 juin 2021 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 1 - chambre 7), dans le litige les opposant à la société La Chablisienne cave

#Ayuntamiento de Madrid a Madrid Calle 30 SA proti Komisii Európskych spoločenstiev.

CALVET-RIBET LMP (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) S.A.R.L.

que la discussion sur l'origine de la chute de ce tréteau, un choc au moment de la manutention qui a fait buter la barre sur les butées du tréteau comme le soutient la direction ou un écrasement d'une cale

The applicant called ambulance; L. was diagnosed with intoxication and hospitalised in North Estonian Regional Hospital.

[H] [D] né le 1er juin 1984 à [Localité 5] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Martin CALMET, membre de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA

L'ARCHE, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA Représentée par Me Cédric D'OOGHE de la SELARL GSA-K.H.M, avocat au barreau

du 16 mars 2015, APPELANTE : SAS AUCHAN FRANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Le [Adresse 1] représentée par Me Philippe CALMELS

L'ensemble immobilier susvisé a fait l'objet d'un règlement de copropriété avec état descriptif de division selon acte reçu le 6 août 1997 par Maître Philippe CALMET, notaire associé à Vouziers.

professionals can be established, whether they are operating in the public sector or employed in private structures, and, as the case may be, to ensure their accountability for their actions (see Calvelli

Par des mémoires en défense, enregistrés le 3 mars 2023 et le 4 mai 2023, le CCAS d'Angoulême, représenté par Me Calmels, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3000 euros soit mise à la