alors adressé un courrier muni d'un coupon destiné à procéder au retrait de 2 lots (un lot de verres et une caisse à outils) et à vérifier si le numéro choisi était gagnant (matériel audiovisuel) ; ce tirage

(l'emprunteur) un prêt multi-devises de 1 500 000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens japonais » ; que le prêt

A] pour la période comprise entre le 17 mars 1977 et le 31 décembre 1978, sur la base de 21,5 mois x 1127,82 euros = 24 248,13 euros; dit que l'attribution de la pendule à poids fera l'objet d'un tirage

Y..., agissant tant pour son compte qu'en sa qualité de représentant de la société La Tuilerie du Chaillou, un contrat ayant pour objet la fabrication et l'édition de vingt-quatre céramiques en tirage

du matériel pour le développement et le tirage des photos, comprenant une machine tireuse TN, une machine développeuse DN et une machine sécheuse ; que, le 22 novembre 1983, il a acheté une machine tireuse

marché de fourniture de matériel ; que la société MMS a été mise en liquidation judiciaire le 7 novembre 1996 ; que la banque a assigné le tiré en paiement de l'effet, demeuré impayé au motif d'un tirage

juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vitry-sur-Seine à sa demande de copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la cession d'une parcelle de la commune par tirage

unique de cassation, pris de la violation de l'article 331 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats, d'une part, qu'à l'audience du 9 décembre 1998, et après le tirage

d'appel (même composition recto verso - téléphone stylisé - choix des mêmes mots mis en valeur - reprise du même message emploi de l'expression "l'instant cadeau" - même proposition de gain - même tirage

d'appel (même composition recto verso - téléphone stylisé - choix des mêmes mots mis en valeur - reprise du même message emploi de l'expression "l'instant cadeau" - même proposition de gain - même tirage

vérification par échantillonnage et extrapolation que si, limitant la vérification détaillée à un échantillon représentatif de la population concernée, elle procède à la constitution d'une base de sondage, au tirage

A... a aussi pris contact avec la société Imprimerie Italique pour qu'elle procède à des tirages à partir des clichés mis au point par la société PPC ; que le contrat d'édition n'ayant pas été signé

Sur les deux moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 17 avril 1992), Mme X..., salariée des Etablissements Difinco, dont la location-gérance est assurée par la société Tissage

Sur les deux moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 17 avril 1992), Mme X..., salariée des Etablissements Difinco, dont la location-gérance est assurée par la société Tissage

utilisatrice et non spécialiste de l'amiante pouvait ne pas avoir conscience du danger au regard du tableau n° 30 des maladies professionnelles qui ne visait à l'époque que les travaux de filage et de tissage

nominatifs et statistiques sur tout support, et à titre ponctuel la fourniture de renseignements nominatifs et statistiques sur tout support, correspondant à des sélections exhaustives ou sélectives par tirage

des débats que les noms des jurés parmi lesquels a été tiré le jury du jugement étaient au moins au nombre de 23 ; que la Cour de Cassation n'est donc pas en mesure de s'assurer de la régularité du tirage

physiquement, mais que devant le caractère pressant de ses demandes, elle s'était sentie faible et obligée de se soumettre ; que l examen des cinq bandes de négatifs ayant fait l objet de saisie et de tirages