Il est indiqué dans la sous-rubrique « équipements substantiels » de la rubrique « spécifications » : « reprogrammation éthanol à facturer en sus », le montant de cette opération étant porté au bas du

Le 22 octobre 2021, Madame [Z] [W] a confié son véhicule à la société FB AUTO PRESTIGE afin qu’il soit procédé à la reprogrammation du véhicule essence au superéthanol E85 et au remplacement de quatre

(lui) ordonner (...) de : - récupérer à ses frais le véhicule, - reprogrammer à ses frais le calculateur de gestion moteur avec la configuration d’origine du constructeur, - réaliser à ses frais l’entretien

.................................................................. 280,00 € ° certificat de conformité.................................................................................150,00 € ° reprogrammation

conditions générales de vente, et que monsieur [G] [O] sera condamné au paiement de cette somme, Attendu que la SARL CREOGRAPH sollicite le paiement de la somme de 50 Euros au titre des frais de reprographie

recettes ; / - des fonctions de placement des usagers d'emplacements publics, de calcul et de perception du montant des taxes, droits et redevances exigibles de ces usagers ; / - des travaux de reprographie

qui a conclu avec la société Jeapi, aux droits de laquelle vient la société Koesio Aquitaine, un marché à bons de commande d'une durée de cinq ans pour la location de matériels informatiques et de reprographie

, à l'absence de position dominante sur le marché de la reprographie et au peu de notoriété de la marque RISO, que la S.A.R.L.

A 3R BUREAUTIQUE d'autre part, ont signé un document intitulé "bon de commande" en date du 12 septembre 1996 désignant deux matériels de reprographie (Xerox 5765 et Pro 105 Power) faisant l'objet "d'une

règles de la liquidation judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : SUD OUEST SERVICE'S (SARLU) Reprographie

numéro 842899833 de l'[N] [X] [Z], exerçant une activité de Maintenance informatique, vente de tous produits informatiques, fournitures et prestations de services informatiques et bureautiques, reprographie

QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (LYON, 15 DECEMBRE 1976) D'AVOIR DECLARE NUL, FAUTE D'ACTIVITE INVENTIVE, LE BREVET N° 2. 076. 301 DEPOSE LE 8 JANVIER 1970 PAR INGELS CONCERNANT UN APPAREIL DE REPROGRAPHIE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société maubeugeoise de bureautique et de reprographie (Somaburo), société anonyme

l'industrie de la fabrication des médicaments du 2 février 1976 et du règlement intérieur, en ne le nommant pas au poste vacant, au moment de son licenciement, de chef des services généraux et de reprographie

X..., architecte, un premier appareil de reprographie, puis un second ; que des échéances restant impayées, elle a résilié le contrat ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 8 juin

X..., engagé le 17 mars 1995 en qualité d'ouvrier reprographe par Mme Desert, exerçant sous l'enseigne Euro'plan, a été licencié pour faute grave le 22 février 1996 ; Sur le premier moyen : Attendu

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier, notamment de l'attestation établie le 24 avril 2006 par le correcteur principal de l'épreuve, que si, dans un premier temps, par suite d'une erreur de reprographie

Il apparaît ainsi que Monsieur [P] était clairement informé de la conversion du véhicule au bio-éthanal au moyen d'une reprogrammation du moteur.