actions et opérations de rénovation urbaine et de renouvellement urbain, notamment celles mentionnées par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine, impliquant la démolition et la reconstruction

LEGIARTI000025084897

—

28.4CA 2,60 Traitement et revêtement des métaux 28.5AA 4,10 Décolletage 28.5CA 3,10 Mécanique industrielle 28.5DA 3,50 Reconstruction

Article I

—

Sciage des métaux, graveurs-estampeurs. 28. 4BG 3, 80 Métallurgie des poudres et frittage. 28. 4CA 2, 50 Traitement et revêtement des métaux. 28. 5AA 3, 80 Décolletage. 28. 5CA 2, 60 Mécanique industrielle. 28. 5DA 3, 40 Reconstruction

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

périphérique ; – implant neurologique, valve d'hydrocéphalie, cathéter de drainage ; – implant neurologique, valve d'hydrocéphalie, réservoir ; – implant ophtalmologique cornéen ou kératoprothèse à support colonisable ; – implant ophtalmologique de reconstruction

Article L162-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 08

Code de la sécurité sociale

maladie ; 10° Les conditions dans lesquelles est assuré le suivi des dépassements d'honoraires et de leur évolution ; 10° bis Les conditions dans lesquelles peuvent être plafonnés les dépassements d'honoraires relatifs à des actes chirurgicaux de reconstruction

LEGIARTI000020648453

—

Primes à la reconstruction des olivaies. - Frais de contrôle. - Matériel. Remboursements à la caisse nationale de crédit agricole. ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Remboursement à la Société nationale des chemins de fer français.

LEGIARTI000023420454

—

33.4 AA Fabrication de lunettes. 33.4 BC Fabrication d'instruments optiques, photographiques ou cinématographiques. 33.5 ZC Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 35.3 AC Construction et reconstruction

LEGIARTI000023420422

—

des métaux, graveurs-estampeurs. 28.4BG 4,00 Métallurgie des poudres et frittage. 28.4CA 2,60 Traitement et revêtement des métaux. 28.5AA 4,10 Décolletage. 28.5CA 3,00 Mécanique industrielle. 28.5DA 3,50 Reconstruction

LEGIARTI000026909531

—

des métaux, graveurs-estampeurs. 28.4BG 3,90 Métallurgie des poudres et frittage. 28.4CA 2,80 Traitement et revêtement des métaux. 28.5AA 4,20 Décolletage. 28.5CA 3,30 Mécanique industrielle. 28.5DA 3,70 Reconstruction

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

L'orthodontie des dysmorphies maxillo-faciales participe à la prise en charge occlusale de nombreuses pathologies maxillo-faciales : malformations crâniofaciales congénitales, troubles respiratoires obstructifs du sommeil, pathologies génétiques, reconstruction

Article Annexe

—

BC Fabrication d'instruments optiques, photographiques ou cinématographiques. 33. 5 ZC Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 34. 1 ZA Construction de voitures particulières. 35. 3 AC Construction et reconstruction

Article Annexe

—

3,70 Sciage des métaux, graveurs-estampeurs 28. 4BG 3,70 Métallurgie des poudres et frittage 28. 4CA 2,50 Traitement et revêtement des métaux 28. 5AA 3,60 Décolletage 28. 5CA 2,90 Mécanique industrielle 28. 5DA 3,30 Reconstruction

LEGIARTI000045121689

—

fémoro-patellaire : A l'engagement initial dans les armées : - syndrome rotulien douloureux chronique ; I 5 - épisode unique de luxation traumatique de rotule, sans dysplasie fémoro patellaire et sans récidive ; I 1 - antécédents de chirurgie de reconstruction

Article 244 quater B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

été délivré avant le 1er janvier 1991 ne sont pas prises en compte ; a bis) En cas de sinistre touchant les immobilisations visées au a, la dotation aux amortissements correspondant à la différence entre l'indemnisation d'assurance et le coût de reconstruction

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

b) Reconstruction d'ouvrages ou aménagements côtiers existants. 3 b) Dispositifs de captage des eaux souterraines, lorsque le volume annuel prélevé est inférieur à 10 millions de mètres cubes et supérieur

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

Ce coût intègre la valeur de reconstruction des existants totalement incorporés dans l'ouvrage neuf et qui en deviennent techniquement indivisibles au sens du II de l'article L. 243-1-1 du présent code.

LEGIARTI000024751069

—

non spécifiques Matériel Infrastructures Bâtiments spécifiques Exercice N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction

LEGIARTI000024744065

—

LEGIARTI000024288567

—

, ou des copies authentifiées de ceux-ci, qui résultent des observations et des activités d'une installation d'essai (qui peuvent être communes à plusieurs études telles que les données d'environnement des études), qui sont nécessaires pour la reconstruction

Article Annexe

—

Ce programme, qui inclura la reconstruction du centre pénitentiaire de Draguignan, permettra de disposer de près de 5 000 nouvelles places.

Page 8 · 163 résultats

← Précédent Suivant →