Codes de loi français

Article Annexe II

sociales Charges sociales gérant Coût rémunération gérant Salaires traitement et charges sociales (E) Dotations aux amortissements (F) Charges financières piste

Article Annexe II

sociales Charges sociales gérant Coût rémunération gérant Salaires traitement & charges sociales (E) Dotations aux amortissements (F) Charges financières piste

Article 4

L'examen pour l'obtention du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique premier degré, porte sur le programme des deux unités de formation prévues à l'article 2.

Article 4

L'examen pour l'obtention du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique premier degré, porte sur le programme des deux unités de formation prévues à l'article 2.

Article Annexe III

Rémunération gérant majoritaire 50 % (12 mois) Taux charges sociales Charges sociales gérant Coût rémunération gérant Salaires traitement & charges sociales (E) Dotations aux amortissements (F) Charges financières piste

Article 2

capacité de transport ou, pour les installations relevant des dispositions du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés, toute modification répondant aux conditions prévues à l'article 2 de ce décret ; ― piste

Article PA 2

valeurs calculées ci-après : a) Terrains de sports et stades : - 1 personne pour 10 m² d'aide d'activité sportive (à l'exception des tennis pour lesquels il est compté 25 personnes par court) ; - effectif des spectateurs visé au paragraphe 2 ; b) Pistes

Article CLC 1

. - Estrade non adossée, pistes, plateaux ou planchers fixes ; F. - Pistes, plateaux ou dispositifs mobiles installés dans une salle et actionnés par engins mécaniques ; H. - Installations cinématographiques pour les films montés sur un support de sécurité

Article L752-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 81 > 02

clientèle d'achats au détail commandés par voie télématique, organisés pour l'accès en automobile, les installations, aménagements ou équipements conçus pour le retrait par la clientèle de marchandises commandées par voie télématique ainsi que les pistes

Article 11

Sous réserve des dispositions de l'article 13, paragraphe 3, aucune personne ne peut être admise, en même temps que des produits explosifs, à bord d'un véhicule sur piste, d'un convoi de véhicules sur chemin de roulement ferré ou d'un autre moyen de transport

Article L6341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 43 > 05

-les entreprises de transport aérien ; -les agents habilités, les chargeurs connus et les clients en compte ; -les fournisseurs habilités et les fournisseurs connus ; -les autres personnes ou organismes autorisés à occuper ou utiliser la zone côté piste

Article Annexe IV

Parallélogramme, rotor, bras 22 Axes, rotules, roulements, roues, paliers 23 Protections des mécanismes : arrêtoirs, goupilles, freins 24 Crochets, câbles 25 Isolement des éléments mobiles (risques mécaniques) 26 3 Guidages, rails, pistes

Article 39-1

Prescriptions 1° Essais sur piste avec décéléromètre : CONDITIONS FREIN DE SERVICE 2 FREIN DE SECOURS (*) 2 Voitures particulières (catégorie M 1 A vide 5 2,5 Transport en commun de personnes (catégories M 2 3 A vide

Article 5

Le service de distribution d'énergies usuelles aux véhicules est assuré dans les conditions minimales suivantes : 1° Les dispositions de l'article 3 s'appliquent, à l'exception des points 2° et 10° ; 2° Au moins une piste de distribution de chaque source

Article 312-6

de ses propres instruments financiers ; 2° il tient ses registres et comptes d'une manière assurant leur exactitude, et en particulier leur correspondance avec les instruments financiers détenus par les clients, et permettant de les utiliser comme piste

Article CTS 11

La distance maximale, mesurée suivant l'axe des circulations (dégagements, allées, pistes, vomitoires, escaliers, etc.), que le public doit parcourir pour atteindre une sortie ne doit pas dépasser 30 mètres.

Article Annexe III-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

Plan piste tracteur pulling Vous pouvez consulter le plan dans le JO n° 101 du 29/04/2008 page 40097.

Article R122-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 91

hectares ; 5° L'aménagement de terrains de camping d'une superficie supérieure à 5 hectares ; 6° L'aménagement de terrains pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés d'une superficie supérieure à 4 hectares : 7° Les travaux d'aménagement de pistes

Article FRA. APPENDICE 6

Note 2.– Ces informations sont fournies pour des tiers de piste ou pour toute la longueur de la piste, selon le cas.