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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Hospitalisation D'office
62d79adc71d9f5effbdf29d3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
RATEL, substitut général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 18 juillet 2022, ORDONNANCE : rendue sans débat le 19 juillet 2022 à 09 heures 30 par Madame Hélène PIRAT
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c44960
16 février 1982
16 février 1982
DE L'AVION DE LA COMPAGNIE AIR FRANCE A DESTINATION DE TEL-AVIV; QU'APRES UNE ESCALE A ATHENES CET APPAREIL A FAIT L'OBJET D'UN DETOURNEMENT DE LA PART DE PIRATES DE L'AIR, QUI, EMBARQUES A CETTE ESCALE
Source officiellecr
ES, en date du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Isabelle Y
61372598cd5801467741f0fc
6 février 1997
6 février 1997
remboursé en argent liquide alors que cette manière de procéder n'a été utilisée que pour un achat isolé et d'un prix minime; qu'il résulte de même du dossier que, si des chariots ont été livrés à Saint-Piat
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01379_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le 11 mai 2017, la société Boron et Pierrat, contestant le montant des charges, a décidé de dénoncer cette convention. 2.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101573_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
B à exploiter la surface de 17,54 hectares et refusé au GAEC de Pirai l'autorisation d'exploiter cette même surface.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502595_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B... est toujours en activité et que, concernant les frais liés au litige, le SICTOM Velay Pilat présente une situation financière difficile et M.
Source officielle1ère Chambre
66ff859ea4ff9ec259c095c3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[P] [L], demeurant [Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96ccc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
NOVASANIT, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cd2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
situé [Adresse 4] Représentée par la SCP COUTIN, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SELARL CVS, avocats plaidants au barreau de NANTES ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6688de0c676b73dd81b96cd4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 4] Représentée par la SCP SCP COUTIN, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SELARL CVS, avocats plaidants au barreau de NANTES ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
6688de0c676b73dd81b96cd8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Représentée par la SCP COUTIN, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats plaidants au barreau de NANTES ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
65a0e9fe5bbe450008b2cd64
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- JEAN LAIN RENT@ CAR, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL PADZUNASS SALVISBERG & ASSOCIÉS, avocats au barreau d'ALBERTVILL ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle1ère Chambre
65a0ea1d5bbe450008b2cd74
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CORNILLON ELECTRICITE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL F.D.A, avocats au barreau de BONNEVILLE ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d78
2 novembre 2023
2 novembre 2023
par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par la SCP BOUVARD ET BOUVARD, avocats plaidants au barreau de BONNEVILLE ********* Nous, Hélène PIRAT
Source officielle4ème chambre
DTA_2400746_20260224
24 février 2026
24 février 2026
- et les observations de Me Chavassieux, représentant la communauté de communes des monts du Pilat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2514898_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Toutefois, la communauté de communes du Pilat rhodanien a décidé de résilier ce contrat pour faute, à compter du 26 novembre 2025.
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030509831
17 avril 2015
17 avril 2015
A...B..., tête de la liste " So Pirate " dans la circonscription Sud-Ouest lors des opérations électorales du 25 mai 2014 en vue de l'élection des représentants au Parlement européen.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10354
3 avril 2019
3 avril 2019
N... en qualité d'administrateur judiciaire de l'association l'Eau qui bruit, 3°/ à la société SPL du Pilat Rhodanien, dont le siège est [...] , 4°/ à l'AGS CGEA de Chalon-sur-Saone, dont le siège est
Source officielle1ère chambre
DTA_2202291_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
L E, Mme I A épouse E, la SCI des Pirates, Mme K, Dominique Rouquayrol épouse B, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305917_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Assurances, représentée par l'AARPI Adaltys (Me Nugue), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum la Société d'exploitation Acceta, la société Atelier 3A du Pilat
Source officiellePage 8 sur 170