déclarations du prévenu qu'il a acquis en leasing au mois d'août 1990 un véhicule d'une valeur de 180 000 francs ; qu'il ressort d'un relevé de comptes qu'il a acheté en octobre 1989 et septembre 1990 des parfums

régulièrement signifiées le 19 mai 1995, la société Feraille et la Mutuelle du Mans avaient fait valoir qu'il était justifié par l'attestation de l'expéditeur, la société Givenchy, que "47 colis de parfumerie

Richard de la Tour, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Groupe Inter Parfums, les conclusions de M.

demande en paiement d'une prime d'ancienneté, alors, selon les moyens, que la société Jaffry comportait deux activités distinctes, exploitées sur deux sites différents, à savoir un magasin de coiffure parfumerie

apparente avec la même police et la même taille ; utilisation d'un liseré extérieur avec les mêmes coloris ; couleur en fond identique ; même police d'écriture, avec les mêmes tailles, pour désigner le parfum

Fontex le 19 décembre 2001 un contrat de location moyennant une redevance unique de 1 250 francs HT par mois ; que la société Fontex a ensuite cédé ses droits sur le contrat de location à la société Parfip

le pourvoi incident relevé par les sociétés Helvetia assurances, Generali IARD et Axa Corporate solutions assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 2015), que la société Parfumerie

X..., a relevé appel du jugement du 3 février 2003 lui étendant la liquidation judiciaire de la société Comptoir des parfums ; que M.

Mme [F] [O] [X], interpellée après un vol de parfums, a été mise en examen le 29 janvier 2022 des chefs susvisés. 3.

cassation (chambre commerciale, financière et économique, 16 mai 2018, pourvoi n° 16-18.174), la société Coty France (la société Coty), organise, en France, le réseau de distribution sélective des parfums

boutiques, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° N 19-12.277 contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Parfip

responsable, et débouté X..., partie civile, de ses demandes ; "aux motifs qu'"en ses écritures d'appel, la partie civile, appelante, reprend, intégralement, les citations des extraits d'articles parus

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 4 octobre 2016), que salariée de la société Parfumerie

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 2005) que Mme X... a été engagée le 19 septembre 2001 par la société Parfums

Au titre de la mise en oeuvre de la garantie financière bénéficiant aux clients de celle-ci, l'Association professionnelle de solidarité du tourisme (l'APST) a mandaté la société Les Parfums du monde pour

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mars 2006), que la société Créations et parfums

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Z 05-14.969 et n° W 05-15.035 qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois formés par les sociétés Via Paris prestige et Parfums

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 octobre 2024), Mme, [R], épouse, [I], a été engagée en qualité de responsable du rayon DPH (droguerie-parfumerie-hygiène) par la société Falaise distribution (Sodisfal)