Codes de loi français

Article 3

équipements) ; - démantèlement des autres équipements et matériels électromécaniques présents dans les locaux nucléaires de l'installation ; - assainissement des structures de génie civil ; 2° Etape 2 : démolition des bâtiments et réaménagement du site : - démontage

Article 228-4.42

Si, au cours des visites périodiques de la coque, les constatations faites mettent en évidence des usures ou détériorations importantes, des investigations plus complètes peuvent être prescrites comportant notamment le démontage de vaigrages et habillages

Article 4

confirmation d'inscription à l'examen, fournir l'attestation de formation correspondant aux compétences définies dans les annexes 3 et 5 de la recommandation R. 408 de la Caisse nationale d'assurance maladie et des travailleurs salariés relative au montage

LEGIARTI000023420405

Secteurs d'activités ou types d'emploi Entreprises de charpente bois.

LEGIARTI000030376966

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les entreprises de charpente ou construction métallique.

Article 17

vérification périodique constate qu'un récipient-mesure n'est pas conforme au certificat d'approbation de plan ou, d'une façon générale, conforme aux exigences de construction applicables, il prononce le refus du récipient-mesure, fait procéder au démontage

Article 62

Sur ce carnet, sont notés à leur date : a) Les résultats des vérifications de la direction et des freins et des révisions générales périodiques prévues à l'article 61 du présent arrêté, notamment les démontages, réparations et remplacements effectués,

Article 226-3.29

Si, au cours des visites de la coque, les constatations faites mettent en évidence des usures ou des détériorations importantes, des investigations plus complètes peuvent être prescrites, comportant notamment le démontage de vaigrages et d'habillages,

Article 1

Lorsque des travaux de quelque nature que ce soit et notamment des travaux de montage, d'entretien, de manutention, de conduite, de vérification, de réparation de matériels, machines ou installations quelconques, de transport de matériaux ou machines,

Article 36

vérifications préalables à la mise en exploitation de l'installation prévues par l'article R. 342-26 du code du tourisme sont élaborées et dirigées par le maître d'œuvre dans le cadre d'un programme visant à vérifier : ― la réalisation, le calage et le montage

Article Annexe

Description d'un ensemble : générateur, caractéristiques, gaines et tube, différents montages de statifs, tables : 2. Radioprotection, radiothérapie Notions sur la réglementation de la radioprotection. Doses et unités. Accélérateurs linéaires. 3.

Article 22 d

et à compter du 26 janvier 2007 pour les autres catégories internationales M et N, tout véhicule réceptionné ou mis en circulation doit répondre, en ce qui concerne l'homologation des rétroviseurs et autres dispositifs de vision indirecte et leur montage

Article 9

du parachutisme dans le cadre du projet et de l'organisation de travail de la structure " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif " mention " activités du parachutisme ", doit : -montage

Article Annexe IV

l'entreprise Je soussigné (nom, prénom) (titre ou fonction dans l'entreprise) atteste que la structure à étage de marque commerciale (nom), modèle (nom), a fait l'objet à sa conception de calculs en matière de solidité dans les différentes configurations de montage

Article 3 bis

Réaliser l'étude de montage ou de gabarits de contrôle. Gérer les moyens de mesure, de contrôle et d'essais. Gérer les moyens de mesure, de contrôle et d'essais pour la fabrication de produits industriels.

Article R131-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 09 > 88

de la notice technique établie par le fabricant pour chaque structure, le contenu du dossier de sécurité établi par l'organisateur de l'évènement, les modalités de contrôle de la structure lors de sa conception, les modalités de vérification de son montage

LEGIARTI000023420454

en bois. 45.2 TB Montage d'échafaudage pour le bâtiment. 45.2 VC Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille.

LEGIARTI000023420422

27.5CA 8,80 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 27.5EA 4,00 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27.5GC 4,00 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes

LEGIARTI000026909531

27.5CA 9,90 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 27.5EA 4,90 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27.5GC 4,90 Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes

Article ANNEXE

Réaliser le montage fluidique et électrique d'un équipement monoposte de climatisation. Mettre en service un équipement monoposte de climatisation. 2.