fixé par l'assureur et versé à la SCI de l'Espérance après chiffrage définitif de l'expert au vu de l'ensemble des factures de remise en état (peinture, électricité, plâtrerie/placopâtre, faïence, menuiserie

au jugement de s'être fondé sur l'obligation faite aux entreprises du batiment et des travaux publics d'adhérer à une caisse de congés payés alors, selon le moyen, que la fabrication en atelier de menuiserie

menuiserie industrielle, dont le siège social est zone industrielle Cormeilles-le-Royal à Ifs (Calvados), 2 / de M.

La peinture des murs, plafonds et menuiseries de la cage d'escalier est en parfait état.

l'ensemble des travaux liés au mauvais entretien des lieux et à la vétusté normale eu égard au temps d'occupation des lieux, et notamment le mauvais état des peintures au sol, la robinetterie usée, les menuiseries

couvertes par le contrat d'assurance, quand il résultait des énonciations susvisées du rapport que certains désordres avaient pour origine l'activité de « charpente et ossature bois » ou encore « menuiserie

les travaux de menuiseries extérieures. 2.

CASEO Cuisines & menuiseries) pour un prix total de 4.514,81 € TTC.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en Provence, 27 mai 2003), qu'après avoir acquis, par convention du 6 novembre 1991 à effet du 1er janvier 1992, le fonds de commerce de menuiserie

Mme [Z] [Y], sans contester avoir omis de formaliser une demande de réinscription, fait valoir qu'elle s'est méprise sur la durée de son inscription en qualité d'interprète en langue arménienne, qui n'était

extérieures, l'arrêt retient que, s'agissant de menus ouvrages, le maître de l'ouvrage disposait d'un délai de deux ans à compter de la réception pour demander réparation, qu'aucune condamnation ne peut

X... a été engagé par la société Menier et fils le 1er juin 2010 par contrat à durée indéterminée en qualité de menuisier ; qu'il a été victime d'un accident du travail le 6 mars 2013 et a bénéficié d'un

Gérard X..., demeurant ..., 2°/ de la Société coulissants et menuiserie (SCM), dont le siège social est 15,quai Vial, lotissement 16, 33530 Bassens, ci-devant et actuellement Zone d'activités du Grand

X... et d'avoir constater son extranéité, en omettant d'analyser une déclaration sur l'honneur de Mme Y... datant du 28 juin 1993 et affirmant qu'à cette date elle menait une vie commune avec son époux

Emmanuel X..., domicilié [...] , agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société BMT Bois menuiserie tradition, 3°/ M.

700 du code de procédure civile, la condamnation in solidum des sociétés CHARPENTE MENUISERIE [E] [Localité 3] & FILS et UNIV’R DISTRIBUTION à leur payer au titre du coût du remplacement des menuiseries

chez la société Pagot et Savoie, la fabrication de ces menuiseries ayant été effectuée par la société MIP, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée auprès de la compagnie d'assurances l'Auxiliaire

AGENCEMENT CONSTRUCTION MENUISERIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant: Me Anne RADAMONTHE-FICHET, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A.S.