1° Les parois horizontales séparatives doivent répondre aux dispositions suivantes : - soit être constituées d'un plancher et d'un revêtement de sol dont la somme des masses est égale ou supérieure à la valeur m indiquée dans le tableau ci-dessous ;

Article 221

—

Le tribunal compétent pour le partage d'une succession est également compétent pour le partage des communautés de biens, successions et autres masses qui en dépendent.

Article 221-IV/19

—

Compatibilité électromagnétique (CEM), mise à la masse et blindage Il est fait application des dispositions du paragraphe 6 du COMSAR.1/Circ.32/Rev.2.

Article 2

—

"Polluant spécifique de l'état écologique" : substance dangereuse recensée comme étant déversée en quantité significative dans les masses d'eau de chaque bassin ou sous-bassin hydrographique ;

Article 2

—

Article ANNEXE, art. 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 36

Code de procédure civile

Lorsqu'il y a urgence à sauvegarder la masse successorale, le maire est tenu d'apposer provisoirement les scellés sauf à en rendre compte sans retard au tribunal judiciaire.

Article 2

—

. - capacité réelle (géométrique), lorsque la capacité utile est calculée en fonction de la capacité totale des réservoirs ou des récipients mobiles, ou ; Capacité équivalente : capacité calculée avec la formule suivante 10A + B + C/5 + D / 15, où A,

Article 2

—

Article 2

—

Article D103

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 75

Code des postes et des communications électroniques

Le seuil de masse mentionné aux articles L. 34-9-2, R. 20-29-2 et R. 20-29-3 est fixé à 800 grammes.

Article 5

—

. - Le mode de calcul et les conditions servant à l'établissement du montant de la redevance d'exploitant d'aéronef prévue par le V de l'article R. 611-3 du code de l'aviation civile ainsi que celles relatives à son paiement sont fixés ainsi qu'il suit

Article 9

—

qui sont mis à la terre sont tous reliés à la terre des masses ; 3° La résistance de la terre des masses est suffisamment basse pour que, lors de l'écoulement par l'éclateur du courant maximal de défaut monophasé à la terre, les circuits dont le neutre

Article 15

—

Si les emballages de peroxydes organiques ou de substances ou mélanges autoréactifs sont regroupés (palette, îlot, etc.), la masse de ces regroupements ne dépasse pas 1 200 kg.

Article Annexe 4

—

(Monnaies de type courantes) Désignation Diamètre en mm COMPOSITION MASSE Tranche Titre droit Tolérance Masse en g Tolérance Pièces de 2 € qualité Belle Epreuve 25,75 Cuivre nickel/ / 8,5 / Cannelée Pièces

Article L422-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 26

Code des impositions sur les biens et services

Le montant de la taxe est égal au produit de la masse mensuelle des marchandises, exprimée en tonnes, par la somme des termes suivants : 1° Un tarif de l'aviation civile fixé, pour l'année 2021, à 1,38 € par tonne.

Article Annexe XI

—

en charge maximale techniquement admissible (en kg) (F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'Etat (en kg) (7) (F.3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat (en kg) (9)

Article Annexe III

—

(F 1) Masse en charge maximale techniquement admissible (kg) : ..... (F 2) Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTAC) (kg) : ........

Article 230-5.05

—

Sur tous les navires, il est installé une mise à la masse telle que définie à l'article 230-5.03.

Article R212-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 91 > 56

Code de l'environnement

I. - Le recours aux dérogations prévues au VI de l'article L. 212-1 n'est admis qu'à la condition : 1° Que les besoins auxquels répond l'activité humaine affectant l'état de masses d'eau ne puissent être assurés par d'autres moyens ayant de meilleurs

Article Annexe 7

—

l'immatriculation en France (D.1) Marque (D.2) Type, Variante, Version (D.2.1) Code national d'identification du type (D.3) Dénomination commerciale (E) Numéro d'identification du véhicule (F.1) Masse

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