Grand Hôtel. Grand Marnier. Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Guilleminot Boespflug et Cie. Holding R.B.L. Hurel-Dubois. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP).

Article Annexe

—

L'emploi s'exerce dans les secteurs tertiaires et industriels : sièges sociaux des grandes entreprises, immeubles de bureaux, immeubles d'habitation, centraux téléphoniques, hôpitaux, musées, hôtels, laboratoires, salles blanches, équipements de process

LEGIARTI000043940672

—

371 du 30 mars 2020 ou dont le siège social est domicilié hors d'une commune mentionnée à l'annexe 3 et dont l'intégralité du chiffre d'affaires est réalisé dans une commune mentionnée à l'annexe 3 du décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 précité 2 Hôtels

Article L313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 78 > 14

Code du tourisme

Des dérogations peuvent être accordées par l'autorité administrative compétente pour des installations qui sont situées dans des établissements classés hôtels de tourisme ou dans des restaurants.

Article R861-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 23

Code de la sécurité sociale

son-hifi-vidéo, matériels informatiques : 80 % du montant des dépenses lorsque celles-ci sont supérieures à 1 000 euros ; 7° Objets d'art ou de collection, articles de joaillerie et métaux précieux : 3 % de leur valeur vénale ; 8° Voyages, séjours en hôtels

Article R553-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 22

Code de la sécurité sociale

Article 15

—

leur formation dans les domaines suivants : finances, comptabilité, audit et contrôle interne, contrôle de gestion, achats publics, logistique, management de projets ou de programmes ou d'organisations, système d'information, ressources humaines, hôtellerie

Article 1

—

santé éligibles au dispositif des indemnités horaires pour travaux supplémentaires, prise pour application des dispositions de l'article 2 (I et III) du décret du 14 janvier 2002 susvisé, est fixée comme suit : SERVICES FONCTIONS Hôtels

Article 2

—

sociétés de conseils (SYNTEC-CICF) - Fédération SYNTEC ; Fédération CICF Croupier 334 2 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casino - ADEFIH Agent de sécurité en établissement de nuit, d'événementiels ou HCR (hôtels

Article 2

—

de la métallurgie (UIMM) Conducteur d'équipements industriels (CQPM) 201 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la métallurgie - Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) Ouvrier qualifié de maintenance en hôtellerie

Article 41 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

Code général des impôts, annexe IV

un employé de l'assujetti 6.2 Dépenses d'hébergement pour une personne autre que l'assujetti ou un employé de l'assujetti Code 7 Alimentation, boissons et services de restauration 7.1.1 Produits alimentaires et boissons fournis par les hôtels

Article ANNEXE II

—

NATURE ET FORME DES ÉPREUVES DE LA DEUXIÈME PHASE Spécialités Appui opérationnel transverse Affaires immobilières Restauration hôtellerie loisirs Épreuve d'entretien avec un examinateur (durée : 25 minutes ; coefficient 4) : Entretien ayant pour

Article Annexe 1

—

l'information, réseaux de transmission des données 331 - Santé : seulement : orthoprothésiste, podo-orthésiste, prothésiste dentaire 332 - Travail social : seulement : développement option : activités familiales, artisanales, touristiques 334 - Accueil, hôtellerie

Article 4

—

. - Du fait de l'aménagement des modalités de calcul du revenu professionnel de base pour les salariés relevant des secteurs du tourisme-hôtellerie-restauration, de la pêche, de l'aquaculture et de l'agriculture, ainsi que du bâtiment et des travaux publics

Article 95 T

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 09 > 47

Code général des impôts, annexe II

. - Les sociétés propriétaires d'un hôtel, d'une résidence de tourisme ou d'un village de vacances classés qui ont fait l'objet de travaux de rénovation et de réhabilitation ayant ouvert droit au profit de leurs associés à la réduction d'impôt prévue

Article Annexe 13-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de la santé publique

Piscines des hébergements touristiques Pour les piscines des hébergements touristiques tels que hôtels, campings, colonies de vacances, maisons de vacances et celles des ensembles immobiliers, peuvent être prises en compte, pour le calcul des normes définies

Article 1

—

Est considéré comme : - immeuble habité, un local destiné à servir de résidence permanente ou temporaire à des personnes (logement, pavillon, hôtel, etc.) ; - immeuble habituellement occupé, un local destiné à être utilisé temporairement par des personnes

Article 26 BIS

—

En cas de séjour dans les sanatoriums, les préventoriums, les aériums, les établissements affectés au traitement de la tuberculose extra-pulmonaire, les hôtels de cure, les maisons de santé psychiatriques, les maisons de repos et de convalescence, les

Article 2

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départementaux en exercice représentant le conseil départemental de la Gironde ; -deux personnalités qualifiées dans les domaines juridique et économique désignées par le président de l'université de Bordeaux ; -un représentant du secteur des cafés, hôtels

Article 1

—

des indemnités horaires pour travaux supplémentaires, prise pour l'application du 1° du I et du 1° du II de l'article 2 du décret du 14 janvier 2002 susvisé, est fixée comme suit : DIRECTIONS OU SERVICES FONCTIONS ET CORPS CONCERNÉS Hôtel

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