Y... lui avait expliqué avoir bu des « canons » le soir la veille du départ et que l'EAD ne lui avait pas donné le feu vert, la cour d'appel a retenu qu' « outre que cette attestation ne peut avoir aucune

Monsieur [T] [D] circulait en moto sur le [Adresse 29] en direction du [Adresse 28], après avoir démarré au feu vert, lorsqu'il a percuté le véhicule conduit par Monsieur [R] [U] circulant [Adresse 27]

Ainsi, il n’est pas démontré qu’au moment où elle s’est engagée, au feu vert, dans le carrefour de circulation, elle pouvait prévoir l’arrivée du véhicule qui annonçait son approche par l’usage des avertisseurs

afin d'établir si ce dernier était effectivement prêt à vendre le fichier clients (D 90) ; qu'ainsi, les circonstances pour le moins ambiguës dans lesquelles Christian Z... aurait alors proposé la vente

cette société à l'administration fiscale; qu'il s'agissait là d'un des motifs du licenciement pour faute grave ; qu'il ressortait de la lettre du 12 mai 1992 de Mme Z... qu'elle indiquait avoir eu "le feu

P..., dans sa lettre du 14 mai 1992, que sa remise sur son compte courant était subordonnée au feu vert de Mme J... ; que c'était ainsi à juste titre que les premiers juges avaient débouté les demandeurs

B..., C... et D... ; - qu'il avait mobilisé le réseau commercial d'Unicom Finance en donnant le feu vert à M.

obtenir la désignation d’un expert afin de déterminer les vices et défauts de fonctionnement de son véhicule automobile de type KIA Ceed immatriculé [Immatriculation 6], après l’intervention de l’enseigne Feu

SCP, qui avait accepté de donner son avis sur les chances de succès d'un pourvoi, avait reçu une lettre de l'avocat de la société datée du 29 juillet 2013 l'informant que cette dernière confirmait "son feu

Existe des défauts d’étanchéité sur la partie haute du moteur suite à une insuffisance de réparations liées à l’intervention de FEU [Localité 4] [Localité 8] (...)

Je viens de l'acheter 4800 e j'estime que la clim doit être fonctionnelle " - " La clim elle marche madame, ca peut être il faut remplir le gas et ce au feu vert vous pouvez remplir à 49,90 TTC' après

rouge implanté à l'intersection sur le boulevard Jean Moulin, puis, pour éviter le véhicule Rover, conduit par Laetitia Z..., qui démarrait au feu vert, du boulevard Baille, situé sur sa droite, s'est

l'appelante aux entiers dépens ; SUR CE, LA COUR : Le 9 septembre 2002, monsieur Y..., conducteur d'un véhicule RENAULT SAFRANE assuré auprès de la MACSF, a, alors qu'il s'engageait dans un carrefour, au feu

L'employeur rappelle qu'il avait été demandé au salarié sur la période du 26 juin au 31 juillet de visiter les magasins Feu vert et qu'il lui appartenait d'effectuer ses déplacements de façon rationnelle

La SARL La Rich'Auto exploite un centre de réparation automobile sous l'enseigne " Feu Vert " à Saint-Paul-lès-Romans.

La SARL BDP Auto exploite un centre de réparation automobile sous l'enseigne " Feu Vert " à Bourg-de-Péage.

La SARL Autovert exploite un centre de réparation automobile sous l'enseigne " Feu Vert " à Valence.

requérant le droit de présenter une rectification par déclaration préalable régulière de travaux pour aménager un accueil à la ferme ; 5°) de nommer un expert ; 6°) de condamner la commune à lui verser