extérieur desservant son appartement, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que cet escalier est implanté dans le lot n° 6, propriété de la SCI, à savoir la cour de la Glacière, et que conformément aux

d'escalade exploitée par la société M'Roc, conforme aux règles de sécurité applicables en matière d'escalade en salle et sur structure artificielle, dont Mme [Z] ne conteste pas avoir eu

.) ; qu'il précisait qu'à chaque fois, son agresseur obstruait le haut de la fenêtre du cabinet qui donnait sur un escalier extérieur ; qu'il estimait que le médecin avait profité de son état dépressif

La surcharge des planchers de ces deux étages par les marchandises entreposées par la locataire a causé des désordres affectant la structure de l'immeuble et de l'escalier intérieur. 6.

[D], déguisé en esclave, portant de lourdes chaînes, simulant la douleur, des pleurs, et criant « ne me frappe pas », cris auxquels M.

Sous la dernière volée d’escalier : un pilier.

gendarmerie, porte la date du 17 mai 2001 et concerne, non pas un abri de jardin mais, selon les éléments d'information de ladite enquête, un solarium circulaire de 18 m2 en pierres maçonnées et un escalier

pièce d'identité mais a refusé de décliner son identité ; que les policiers ont invité la personne contrôlée à les suivre pour vérifier son identité et à un moment donné, alors qu'ils empruntaient un escalier

Q..., d'avoir condamné la SCI Miribel à remettre dans l'état antérieur aux travaux le couloir, la montée d'escalier et l'accès au fonds [...], afin de permettre à M.

propriétaires riverains de la place Pasteur à Gannat, ont fait assigner cette commune devant la juridiction judiciaire en invoquant la voie de fait, à la suite de la construction par cette collectivité d'escaliers

X..., les flammes s'étant ensuite rapidement propagées dans la cage d'escalier avant de gagner les étages supérieurs ; que M.

H... avait modifié ses marches d'escalier sans l'en avertir de sorte qu'elle avait dû modifier son protocole opérationnel en accord avec M.

Récollets à La Côte Saint-André (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 ) de la société à responsabilité limitée L'Escale

novembre 1998, et pour les années 1999 et 2000, quinze de ses établissements sous le numéro de risque 45.4 DC correspondant à la rubrique "métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers

l'expert, qui précisait, photographie à l'appui, que l'escalier était en pierre de parement avec marches balancées, ne faisait aucune autre remarque, constatation, préconisation en relation avec cet escalier

d'invalidité professionnelle de 75 %, tout en relevant que ce taux d'invalidité tenait compte de l'impossibilité dans laquelle l'assuré se trouvait de monter sur les toits ou de porter des charges dans les escaliers

s'agissait ni rechercher si les acquéreurs ne pouvaient pas se convaincre, avant la vente, des désordres affectant la piscine extérieure tels que l'absence de tout ouvrage de génie civil, l'absence d'escalier

dégagements intérieurs de dimensions normales et d'aspect satisfaisant, installations et équipements de bonne qualité ou de qualité moyenne, dans les immeubles collectifs, accès faciles, vestibules, escaliers